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Section IX

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

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Chapitre 44

Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

Notes.

1.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :

         a)      les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);

        b)      les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);

      c)      les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);

      d)      les charbons activés (n° 38.02);

      e)      les articles du n° 42.02;

      f)       les ouvrages du Chapitre 46;

      g)      les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;

      h)      les articles du Chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);

      ij)      les ouvrages du n° 68.08;

      k)      la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;

     l)      les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);

    m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);

      n)     les parties d'armes (n° 93.05);

     o)     les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

      p)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

      q)   les articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du n° 96.03;

       r)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

2.‑     Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits « densifiés » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques.

3.‑     Pour l'application des n°s 44.14 à 44.21, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » sont assimilés aux articles correspondants en bois.

4.‑     Les produits des n°s 44.10, 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle‑ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.

5.‑     Le n° 44.17 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82.

6.‑     Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme bois, dans un libellé de position du présent Chapitre, s’applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse.

°

°   °

Note de sous-positions.

1.      Aux fins du n° 4401.31, l’expression « granulés de bois » désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie mécanique de transformation du bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n’excèdent pas respectivement 25 mm et 100 mm.

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Chapitre 45

Liège et ouvrages en liège

Note.

1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :

        a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;

        b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;

        c)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).

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Chapitre 46

Ouvrages de sparterie ou de vannerie

Notes.

1.‑     Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du Chapitre 54.

2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :

         a)   les revêtements muraux du n° 48.14;

         b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n° 56.07);

         c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;

         d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87);

         e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple).

3.‑     Au sens du n° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées.

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BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

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Chapitre 44

Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

Notes.

1.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :

         a)      les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);

        b)      les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);

      c)      les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);

      d)      les charbons activés (n° 38.02);

      e)      les articles du n° 42.02;

      f)       les ouvrages du Chapitre 46;

      g)      les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;

      h)      les articles du Chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);

      ij)      les ouvrages du n° 68.08;

      k)      la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;

     l)      les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);

    m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);

      n)     les parties d'armes (n° 93.05);

     o)     les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

      p)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

      q)   les articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du n° 96.03;

       r)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

2.‑     Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits « densifiés » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques.

3.‑     Pour l'application des n°s 44.14 à 44.21, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » sont assimilés aux articles correspondants en bois.

4.‑     Les produits des n°s 44.10, 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle‑ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.

5.‑     Le n° 44.17 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82.

6.‑     Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme bois, dans un libellé de position du présent Chapitre, s’applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse.

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°   °

Note de sous-positions.

1.      Aux fins du n° 4401.31, l’expression « granulés de bois » désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie mécanique de transformation du bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n’excèdent pas respectivement 25 mm et 100 mm.

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Liège et ouvrages en liège

Note.

1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :

        a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;

        b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;

        c)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).

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Ouvrages de sparterie ou de vannerie

Notes.

1.‑     Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du Chapitre 54.

2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :

         a)   les revêtements muraux du n° 48.14;

         b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n° 56.07);

         c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;

         d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87);

         e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple).

3.‑     Au sens du n° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées.

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