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Système harmonisé
Sección XII
CALZADO, SOMBREROS Y DEMÁS TOCADOS, PARAGUAS, QUITASOLES, BASTONES, LÁTIGOS, FUSTAS, Y SUS PARTES; PLUMAS PREPARADAS Y ARTÍCULOS DE PLUMAS; FLORES ARTIFICIALES; MANUFACTURAS DE CABELLO
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Capítulo 65
Sombreros, demás tocados, y sus partes
Notas.
1. Este Capítulo no comprende:
a) los sombreros y demás tocados usados de la partida 63.09;
b) los sombreros y demás tocados de amianto (asbesto) (partida 68.12);
c) los sombreros y demás tocados que tengan el carácter de juguetes, tales como los sombreros para muñecas y los artículos para fiestas (Capítulo 95).
2. La partida 65.02 no comprende los cascos o formas confeccionados por costura, excepto los que se obtienen por unión de tiras simplemente cosidas en espiral.
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Encabezado 6506
Los demás sombreros y tocados, incluso guarnecidos.
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6506.10
- Cascos de seguridad
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6506.9
- Los demás :
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6506.91
-- De caucho o plástico
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6506.99
-- De las demás materias
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b) los sombreros y demás tocados de amianto (asbesto) (partida 68.12);
c) los sombreros y demás tocados que tengan el carácter de juguetes, tales como los sombreros para muñecas y los artículos para fiestas (Capítulo 95).
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Encabezado 6506
Los demás sombreros y tocados, incluso guarnecidos.
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6506.10
- Cascos de seguridad
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- Los demás :
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6506.91
-- De caucho o plástico
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6506.99
-- De las demás materias
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