Ici, vous pouvez taper un mot-clé, un numéro INN ou CAS.
Vous pouvez trouver votre historique de recherche en cliquant sur le bouton situé à gauche de la barre de recherche.
Vous pouvez utiliser la recherche avancée en cliquant sur le bouton « Recherche avancée », ou vous pouvez utiliser les raccourcis suivants :
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Notes.
1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;
b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
c) les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);
d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);
e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);
f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06).
2.‑ Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Notes.
1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;
b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
c) les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);
d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);
e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);
f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06).
2.‑ Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
