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Système harmonisé
Section XIX
ARMS AND AMMUNITION; PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
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Chapter 93
Arms and ammunition; parts and accessories thereof
Notes.
1.- This Chapter does not cover :
(a) Goods of Chapter 36 (for example, percussion caps, detonators, signalling flares);
(b) Partsof general use, as defined in Note 2 to Section XV, of base metal (Section XV), or similar goods of plastics (Chapter 39);
(c) Armoured fighting vehicles (heading 87.10);
(d) Telescopic sights and other optical devices suitable for use with arms, unless mounted on a firearm or presented with the firearm on which they are designed to be mounted (Chapter 90);
(e) Bows, arrows, fencing foils or toys (Chapter 95); or
(f) Collectors’ pieces or antiques (heading 97.05 or 97.06).
2.- In heading 93.06, the reference to “parts thereof” does not include radio or radar apparatus of heading 85.26.
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Heading 9301
Military weapons, other than revolvers, pistols and the arms of heading 93.07.
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Heading 9302
Revolvers and pistols, other than those of heading 93.03 or 93.04.
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Heading 9303
Other firearms and similar devices which operate by the firing of an explosive charge (for example, sporting shotguns and rifles, muzzle-loading firearms, Very pistols and other devices designed to project only signal flares, pistols and revolvers for firing blank ammunition, captive-bolt humane killers, line-throwing guns).
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Heading 9304
Other arms (for example, spring, air or gas guns and pistols, truncheons), excluding those of heading 93.07.
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Heading 9305
Parts and accessories of articles of headings 93.01 to 93.04.
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Heading 9306
Bombs, grenades, torpedoes, mines, missiles and similar munitions of war and parts thereof; cartridges and other ammunition and projectiles and parts thereof, including shot and cartridge wads.
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Heading 9307
Swords, cutlasses, bayonets, lances and similar arms and parts thereof and scabbards and sheaths therefor.
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Section XIX
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Arms and ammunition; parts and accessories thereof
Notes.
1.- This Chapter does not cover :
(a) Goods of Chapter 36 (for example, percussion caps, detonators, signalling flares);
(b) Partsof general use, as defined in Note 2 to Section XV, of base metal (Section XV), or similar goods of plastics (Chapter 39);
(c) Armoured fighting vehicles (heading 87.10);
(d) Telescopic sights and other optical devices suitable for use with arms, unless mounted on a firearm or presented with the firearm on which they are designed to be mounted (Chapter 90);
(e) Bows, arrows, fencing foils or toys (Chapter 95); or
(f) Collectors’ pieces or antiques (heading 97.05 or 97.06).
2.- In heading 93.06, the reference to “parts thereof” does not include radio or radar apparatus of heading 85.26.
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Heading 9301
Military weapons, other than revolvers, pistols and the arms of heading 93.07.
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Heading 9302
Revolvers and pistols, other than those of heading 93.03 or 93.04.
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Heading 9303
Other firearms and similar devices which operate by the firing of an explosive charge (for example, sporting shotguns and rifles, muzzle-loading firearms, Very pistols and other devices designed to project only signal flares, pistols and revolvers for firing blank ammunition, captive-bolt humane killers, line-throwing guns).
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Heading 9304
Other arms (for example, spring, air or gas guns and pistols, truncheons), excluding those of heading 93.07.
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Heading 9305
Parts and accessories of articles of headings 93.01 to 93.04.
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Heading 9306
Bombs, grenades, torpedoes, mines, missiles and similar munitions of war and parts thereof; cartridges and other ammunition and projectiles and parts thereof, including shot and cartridge wads.
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Swords, cutlasses, bayonets, lances and similar arms and parts thereof and scabbards and sheaths therefor.
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