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Système harmonisé
Sección XIX
ARMAS, MUNICIONES, Y SUS PARTES Y ACCESORIOS
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Capítulo 93
Armas, municiones, y sus partes y accesorios
Notas.
1. Este Capítulo no comprende:
a) los cebos y cápsulas fulminantes, detonadores, cohetes de señales o granífugos y demás artículos del Capítulo 36;
b) las partes y accesorios de uso general, tal como se definen en la Nota 2 de la Sección XV, de metal común (Sección XV) y los artículos similares de plástico (Capítulo 39);
c) los tanques y demás vehículos automóviles blindados de combate (partida 87.10);
d) las miras telescópicas y demás dispositivos ópticos, salvo los montados en armas o presentados sin montar con las armas a las cuales se destinen (Capítulo 90);
e) las ballestas, arcos y flechas para tiro, armas embotonadas para esgrima y armas que presenten el carácter de juguete (Capítulo 95);
f) las armas y municiones que presenten el carácter de objetos de colección o antigüedades (partidas 97.05 ó 97.06).
2. En la partida 93.06, el término partes no comprende los aparatos de radio o radar de la partida 85.26.
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Encabezado 9301
Armas de guerra, excepto los revólveres, pistolas y armas blancas.
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Encabezado 9302
Revólveres y pistolas, excepto los de las partidas 93.03 ó 93.04.
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Encabezado 9303
Las demás armas de fuego y artefactos similares que utilicen la deflagración de pólvora (por ejemplo: armas de caza, armas de avancarga, pistolas lanzacohete y demás artefactos concebidos únicamente para lanzar cohetes de señal, pistolas y revólveres de fogueo, pistolas de matarife, cañones lanzacabo).
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Encabezado 9304
Las demás armas (por ejemplo: armas largas y pistolas de muelle (resorte), aire comprimido o gas, porras), excepto las de la partida 93.07.
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Encabezado 9305
Partes y accesorios de los artículos de las partidas 93.01 a 93.04.
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Encabezado 9306
Bombas, granadas, torpedos, minas, misiles, cartuchos y demás municiones y proyectiles, y sus partes, incluidas las postas, perdigones y tacos para cartuchos.
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Encabezado 9307
Sables, espadas, bayonetas, lanzas y demás armas blancas, sus partes y fundas.
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Capítulo 93
Armas, municiones, y sus partes y accesorios
Notas.
1. Este Capítulo no comprende:
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b) las partes y accesorios de uso general, tal como se definen en la Nota 2 de la Sección XV, de metal común (Sección XV) y los artículos similares de plástico (Capítulo 39);
c) los tanques y demás vehículos automóviles blindados de combate (partida 87.10);
d) las miras telescópicas y demás dispositivos ópticos, salvo los montados en armas o presentados sin montar con las armas a las cuales se destinen (Capítulo 90);
e) las ballestas, arcos y flechas para tiro, armas embotonadas para esgrima y armas que presenten el carácter de juguete (Capítulo 95);
f) las armas y municiones que presenten el carácter de objetos de colección o antigüedades (partidas 97.05 ó 97.06).
2. En la partida 93.06, el término partes no comprende los aparatos de radio o radar de la partida 85.26.
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Las demás armas de fuego y artefactos similares que utilicen la deflagración de pólvora (por ejemplo: armas de caza, armas de avancarga, pistolas lanzacohete y demás artefactos concebidos únicamente para lanzar cohetes de señal, pistolas y revólveres de fogueo, pistolas de matarife, cañones lanzacabo).
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Las demás armas (por ejemplo: armas largas y pistolas de muelle (resorte), aire comprimido o gas, porras), excepto las de la partida 93.07.
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