Système harmonisé

Recherche avancée
Historique de recherche
Aide
Aide

Ici, vous pouvez taper un mot-clé, un numéro INN ou CAS.

Vous pouvez trouver votre historique de recherche en cliquant sur le bouton situé à gauche de la barre de recherche.

Vous pouvez utiliser la recherche avancée en cliquant sur le bouton « Recherche avancée », ou vous pouvez utiliser les raccourcis suivants :

  • @section
  • @chapter
  • @heading
  • @subheading
  • @legalnotes
  • @explanatorynotes
  • @classificationopinion
  • @hsnomenclature
  • @inn
  • @cas
Section IV

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Chapitre 23

Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2301

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2302

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2303

Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2304

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2305

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2306

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2307

Lies de vin; tartre brut.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2308

Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2309

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Section IV

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Chapitre 23

Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2301

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2302

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2303

Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2304

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2305

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2306

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2307

Lies de vin; tartre brut.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2308

Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs
Position 2309

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.

Se connecter

Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.

Tarifs

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs