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Système harmonisé
Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
Chapitre 23
Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
Position 2309
Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.
2309.10
- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
2309.90
- Autres
Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
Chapitre 23
Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
Position 2309
Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.
2309.10
- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
2309.90