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Système harmonisé
Section VI
PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
Chapitre 33
Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
Position 3301
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles.
Position 3302
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons.
Position 3303
Parfums et eaux de toilette.
Position 3304
Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.
Position 3305
Préparations capillaires.
Position 3306
Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail.
Position 3307
Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.
Annexes
Liste des principales huiles essentielles, des principaux résinoïdes et des principales oléorésines d’extraction du n° 33.01
ANNEXE
Liste des principales huiles essentielles, des principaux résinoïdes et des principales oléorésines d’extraction du n° 33.01
Huiles essentielles
|
Absinthe Acore Aiguilles de conifères (à l'exception du pin, n° 38.05) Ail Amandes amères Aneth Angélique Anis Aspic (ou spic) Badiane Basilic Bay Benjoin Bergamote Bigarade (orange amère) Bois de rose Bouleau Cajeput (ou Caiapouti) Camomille Camphre Cananga (Kananga) Cannelle Carvi Cassia lignea (Casse) Cassie Cédrat Céleri Chenopodium (barbotine santonine; semen-contra) Citron Citronnelle Copahu Coriandre Cumin |
Cyprès Estragon Eucalyptus Fenouil Gaïac Galanga (gingembre de Chine) Gardénia Genêt Genièvre (genévrier) Géranium Palmarosa Gingembre Girofle Houblon Hysope Iris Jacinthe Jasmin Jonquille Kuromoji Laurier Lavande Lavandin Lemon-grass Limon (ou limette) Linaloe Macis Mandarine Marjolaine Mawah Mélisse Menthe (menthe poivrée, pouliot, etc.) Mimosa Mousse de chêne Moutarde |
Muscade Myrrhe Myrte Narcisse Néroli (fleur d'oranger) Niaouli (ou niauli) Oignon Orange douce (Portugal) Origan Palmarosa (palma-rosa) Pamplemousse Patchouli Persil Petit-grain (orangette) Piment (Toute-épice) Poivre noir Romarin Rose Rue Sabine Santal Sassafras Sauge Serpolet Shiu Tanaisie Thuya Thym Tolu Valériane Verveine Vétiver Violette Wintergreen Ylang-Ylang |
Résinoïdes
|
Assa foetida Baume de la Mecque Baume du Pérou Benjoin Castoreum Civette |
Copahu Elemi Galbanum Labdanum Mastic (leutisque) Musc |
Myrrhe Oliban Opoponax Styrax Tolu |
Oléorésines d'extraction
|
Aneth Anis Badiane Basilic Bay Cannelle Capsicum Cardamome Carotte Carvi Casse Céleri Copahu Coriandre Cubèbe |
Cumin Curcuma Estragon Fenouil Fenugrec Galanga (gingembre de Chine) Genièvre Gingembre Girofle Graines de Paradis (Poivre de maniguette) Houblon Laurier Livêche Macis |
Marjolaine Moutarde Muscade Origan Paprika Piment (Toute-épice) Poivre noir Raifort Romarin Sarriette Sauge Serpolet Vanille sauvage |
Section VI
PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
Chapitre 33
Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
Position 3301
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles.
Position 3302
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons.
Position 3303
Parfums et eaux de toilette.
Position 3304
Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.
Position 3305
Préparations capillaires.
Position 3306
Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail.
Position 3307
Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.
Annexes
Liste des principales huiles essentielles, des principaux résinoïdes et des principales oléorésines d’extraction du n° 33.01
ANNEXE
Liste des principales huiles essentielles, des principaux résinoïdes et des principales oléorésines d’extraction du n° 33.01
Huiles essentielles
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Absinthe Acore Aiguilles de conifères (à l'exception du pin, n° 38.05) Ail Amandes amères Aneth Angélique Anis Aspic (ou spic) Badiane Basilic Bay Benjoin Bergamote Bigarade (orange amère) Bois de rose Bouleau Cajeput (ou Caiapouti) Camomille Camphre Cananga (Kananga) Cannelle Carvi Cassia lignea (Casse) Cassie Cédrat Céleri Chenopodium (barbotine santonine; semen-contra) Citron Citronnelle Copahu Coriandre Cumin |
Cyprès Estragon Eucalyptus Fenouil Gaïac Galanga (gingembre de Chine) Gardénia Genêt Genièvre (genévrier) Géranium Palmarosa Gingembre Girofle Houblon Hysope Iris Jacinthe Jasmin Jonquille Kuromoji Laurier Lavande Lavandin Lemon-grass Limon (ou limette) Linaloe Macis Mandarine Marjolaine Mawah Mélisse Menthe (menthe poivrée, pouliot, etc.) Mimosa Mousse de chêne Moutarde |
Muscade Myrrhe Myrte Narcisse Néroli (fleur d'oranger) Niaouli (ou niauli) Oignon Orange douce (Portugal) Origan Palmarosa (palma-rosa) Pamplemousse Patchouli Persil Petit-grain (orangette) Piment (Toute-épice) Poivre noir Romarin Rose Rue Sabine Santal Sassafras Sauge Serpolet Shiu Tanaisie Thuya Thym Tolu Valériane Verveine Vétiver Violette Wintergreen Ylang-Ylang |
Résinoïdes
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Assa foetida Baume de la Mecque Baume du Pérou Benjoin Castoreum Civette |
Copahu Elemi Galbanum Labdanum Mastic (leutisque) Musc |
Myrrhe Oliban Opoponax Styrax Tolu |
Oléorésines d'extraction
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Aneth Anis Badiane Basilic Bay Cannelle Capsicum Cardamome Carotte Carvi Casse Céleri Copahu Coriandre Cubèbe |
Cumin Curcuma Estragon Fenouil Fenugrec Galanga (gingembre de Chine) Genièvre Gingembre Girofle Graines de Paradis (Poivre de maniguette) Houblon Laurier Livêche Macis |
Marjolaine Moutarde Muscade Origan Paprika Piment (Toute-épice) Poivre noir Raifort Romarin Sarriette Sauge Serpolet Vanille sauvage |