Système harmonisé

Notes.

1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :

       a)    les articles du Chapitre 25;

       b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);

       c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);

       d)    les articles du Chapitre 71;

       e)    les outils et parties d'outils du Chapitre 82;

       f)    les pierres lithographiques du n° 84.42;

       g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;

       h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);

       ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

       k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

       l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

       m)    les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, les articles du n° 96.06 (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);

       n)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise.

Notes.

1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :

       a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;

       b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69;

       c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.

2. - Le présent Chapitre ne comprend pas :

       a)   les produits du n° 28.44;

       b)   les articles du n° 68.04;

       c)   les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;

       d)   les cermets du n° 81.13;

       e)   les articles du Chapitre 82;

       f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;

       g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);

       h)   les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

       ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

       k)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

       l)   les articles du n° 96.06 (boutons, par exemple) ou du n° 96.14 (pipes, par exemple);

       m)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).