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Système harmonisé
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 84
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Position 8415
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.
8415.10
- Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés)
8415.20
- Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
8415.8
- Autres :
8415.81
-- Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)
8415.82
-- Autres, avec dispositif de réfrigération
8415.83
-- Sans dispositif de réfrigération
8415.90
- Parties
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 84
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Position 8415
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.
8415.10
- Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés)
8415.20
- Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
8415.8
- Autres :
8415.81
-- Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)
8415.82
-- Autres, avec dispositif de réfrigération
8415.83
-- Sans dispositif de réfrigération
8415.90