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Système harmonisé
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 84
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Position 8418
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15.
8418.10
- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments
8418.2
- Réfrigérateurs du type ménager :
8418.21
-- A compression
8418.29
-- Autres
8418.30
- Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l
8418.40
- Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l
8418.50
- Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid
8418.6
- Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur :
8418.61
-- Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15
8418.69
-- Autres
8418.9
- Parties :
8418.91
-- Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
8418.99
-- Autres
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 84
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Position 8418
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15.
8418.10
- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments
8418.2
- Réfrigérateurs du type ménager :
8418.21
-- A compression
8418.29
-- Autres
8418.30
- Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l
8418.40
- Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l
8418.50
- Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid
8418.6
- Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur :
8418.61
-- Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15
8418.69
-- Autres
8418.9
- Parties :
8418.91
-- Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
8418.99