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Système harmonisé
Section XVI
MACCHINE, APPARECCHI E MATERIALE ELETTRICO E LORO PARTI; APPARECCHI PER LA REGISTRAZIONE O LA RIPRODUZIONE DEL SUONO, APPARECCHI PER LA REGISTRAZIONE O LA RIPRODUZIONE DELLE IMMAGINI E DEL SUONO PER LA TELEVISIONE, E PARTI ED ACCESSORI DI QUESTI APPARECCHI
Notes.
1.‑ La présente Section ne comprend pas :
a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);
b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);
c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);
d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou Section XV, par exemple);
e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11);
f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22);
g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
h) les tiges de forage (n° 73.04);
ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV);
k) les articles des Chapitres 82 ou 83;
l) les articles de la Section XVII;
m) les articles du Chapitre 90;
n) les articles d'horlogerie (Chapitre 91);
o) les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);
p) les articles du Chapitre 95;
q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20.
2.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la Note 1 des Chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles ci‑après :
a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 et 85.48) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées;
b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des n°s 84.79 ou 85.43), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans les n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à 85.28, sont rangées au n° 85.17, et les autres parties exclusivement ou principalement destinées aux articles du n° 85.24 sont à classer dans le n° 85.29;
c) les autres parties relèvent des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38, selon le cas, ou, à défaut, des n°s 84.87 ou 85.48.
3.‑ Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble.
4.- Lorsqu’une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d’assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l’une des positions du Chapitre 84 ou du Chapitre 85. L’ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu’il assure.
5.- Pour l’application des Notes qui précèdent, la dénomination machines couvre les machines, appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des Chapitres 84 ou 85.
6.- A) Dans la Nomenclature, l’expression déchets et débris électriques et électroniques désigne des assemblages électriques et électroniques et des cartes de circuits imprimés ainsi que des articles électriques ou électroniques qui :
a) ont été rendus inutilisables pour leur fonction d’origine par suite de bris, découpage ou autres processus ou pour lesquels une réparation, une remise en état ou une restauration visant à rétablir leurs fonctions d’origine serait économiquement inappropriée;
b) sont emballés ou expédiés de telle manière que les articles ne sont pas protégés séparément d’éventuels dégâts qui pourraient survenir durant le transport, le chargement ou le déchargement.
B) Les envois contenant un mélange de déchets et débris électriques et électroniques et d’autres déchets et débris doivent être classés dans le n° 85.49.
C) La présente Section ne couvre pas les déchets municipaux tels que définis dans la Note 4 du Chapitre 38.
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Chapter 85
Macchine, apparecchi e materiale elettrico e loro parti; apparecchi per la registrazione o la riproduzione del suono, apparecchi per la registrazione o la riproduzione delle immagini e del suono per la televisione, e parti ed accessori di questi apparecchi
Notes.
1.‑ Sont exclus de ce Chapitre :
a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;
b) les ouvrages en verre du n° 70.11;
c) les machines et appareils du n° 84.86;
d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);
e) les meubles chauffés électriquement du Chapitre 94.
2.‑ Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.
Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04.
3.‑ Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont destinés.
4.‑ Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques :
a) les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;
b) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à laver la vaisselle (n° 84.22), des machines à laver le linge (n° 84.50), des machines à repasser (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), des ciseaux électriques (n° 84.67) et des appareils électrothermiques (n° 85.16).
5.‑ Au sens du n° 85.17, on entend par téléphones intelligents les téléphones pour réseaux cellulaires, équipés d’un système d’exploitation conçu pour assurer les fonctions d’une machine automatique de traitement de l’information telles que le téléchargement et le fonctionnement de manière simultanée de plusieurs applications, y compris des applications tierces, et même dotés d’autres fonctionnalités telles qu’un appareil photographique numérique ou un système de navigation
6.‑ Au sens du n° 85.23 :
a) on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (« cartes mémoire flash » ou « cartes à mémoire électronique flash », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une ou plusieurs mémoires flash (« E2PROM FLASH », par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d’un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances;
b) l’expression cartes intelligentes s’entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques (un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)) sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d’une bande magnétique ou d’une antenne intégrée mais ne contiennent pas d’autres éléments de circuit actifs ou passifs.
7.‑ Au sens du n° 85.24, on entend par modules d’affichage à écran plat les dispositifs ou appareils destinés à afficher des informations, équipés au minimum d’un écran d’affichage, qui sont conçus pour être incorporés dans des articles relevant d’autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisation des modules d’affichage à écran plat peuvent notamment - mais pas seulement - être plats, incurvés, flexibles, pliables ou extensibles. Les modules d’affichage à écran plat peuvent incorporer des éléments supplémentaires, y compris ceux nécessaires à la réception de signaux vidéo et à la répartition de ces signaux en pixels sur l’écran. Toutefois, le n° 85.24 ne comprend pas les modules d’affichage dotes de composants destinés à convertir des signaux vidéo (par exemple, un circuit intégré pour scaler, un circuit intégré pour décodeur ou un processeur d’application) ou qui ont pris le caractère de marchandises d’autres positions.
Aux fins du classement des modules d’affichage à écran plat définis dans la présente Note, le n° 85.24 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature.
8.‑ On considère comme circuits imprimés au sens du n° 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits « à couche », des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi‑conducteur, par exemple).
L'expression circuits imprimés ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.
Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du n° 85.42.
9.‑ Aux fins du n° 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l’amplification, la régénération ou la modification d’un signal.
10.‑ Le n° 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distancedes appareils récepteurs de télévision et d’autres appareils électriques (n° 85.43).
11.‑ Au sens du n° 85.39, l’expression sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) couvre :
a) Les modules à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses électriques basées sur les diodes émettrices de lumière (LED), disposées en circuits électriques et comportant des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils contiennent aussi des éléments discrets actifs ou passifs ou des articles des n°s 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance. Les modules à diodes émettrices de lumière (LED) ne possèdent pas de culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique.
b) Les lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses électriques composées d’un ou plusieurs modules à LED, contenant d’autres éléments tels que des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils se distinguent des modules à diodes émettrices de lumière (LED) par leur culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique.
12.‑ Au sens des n°s 85.41 et 85.42, on considère comme :
a) 1°) Dispositifs à semi-conducteur, les dispositifs dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l’influence d'un champ électrique ou les transducteurs à semi-conducteur.
Les dispositifs à semi-conducteur peuvent également inclure un assemblage de plusieurs éléments, même équipés de dispositifs actifs ou passifs dont la fonction est auxiliaire.
Les transducteurs à semiconducteur, aux fins de cette définition, sont les capteurs à semi-conducteur, les actionneurs à semi-conducteur, les résonateurs à semi-conducteur et les oscillateurs à semi-conducteur, qui sont des types de dispositifs discrets à semi-conducteur, qui remplissent une function intrinsèque, qui peuvent convertir tout type de phénomène physique ou chimique ou une action en signal électrique ou convertir un signal électrique en tout type de phénomène physique ou une action.
Tous les éléments composant un transducteur sont réunis de façon pratiquement indissociable et peuvent également comprendre des matériaux indissociables nécessaires à la construction ou au fonctionnement d'un dispositif à semi-conducteur.
Aux fins de la présente définition:
1) L’expression à semiconducteur signifie construit ou fabriqué sur un substrat de semi-conducteur ou constitué de matériaux à base de semiconducteur, fabriqués au moyen de la technologie de semi-conducteurs, dans lesquels le substrat ou matériaux semi-conducteur joue un rôle critique et irremplaçable sur la fonction et les performances du transducteur et dont le fonctionnement est basé sur les propriétés semiconductrices, physiques, électriques, chimiques et optiques.
2) Les phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes tels que la pression, les ondes sonores, l’accélération, la vibration, le mouvement, l’orientation, la contrainte, l’intensité de champ magnétique, l’intensité de champ électrique, la lumière, la radioactivité, l’humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc.
3) Les capteurs à semiconducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et don’t la fonction est de détecter des quantités physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques produits par les variations résultantes de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique.
4) Les actionneurs à semiconducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique.
5) Les résonateurs à semiconducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un signal électrique externe.
6) Les oscillateurs à semi conducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures.
2°) Les diodes émettrices de lumière (LED) sont des dispositifs à semiconducteur fabriqués à partir de matériaux semi-conducteurs, qui transforment l'énergie électrique en rayonnements visibles, infrarouges ou ultraviolets, même connectées électriquement entre elles et même combinées avec des diodes de protection. Les diodes émettrices de lumière (LED) du n° 85.41 ne comportment pas d'éléments dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance;
b) Circuits intégrés :
1°) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi‑conducteur (par exemple, silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphorure d'indium), formant un tout indissociable;
2°) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par interconnexions ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi‑conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets;
3°) les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociables, reposant ou non sur un ou plusieurs substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuit actifs ou passifs.
4°) les circuits intégrés à composants multiples, qui sont des combinaisons d’un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques, hybrides ou à puces multiples et comprenant au moins un des composants suivants : capteurs, actionneurs, oscillateurs, résonateurs au silicium, même combinés entre eux, ou composants assurant les fonctions des articles susceptibles de relever des n°s 85.32, 85.33, 85.41, ou des inducteurs susceptibles de relever du n° 85.04, et qui sont réunis de façon pratiquement indissociable en un seul corps comme un circuit intégré, pour former un composant du type de ceux utilisés pour être assemblés sur une carte de circuit imprimé ou un autre support, en reliant les broches, fils de connexion, rotules, pastilles, bosses ou disques.
Aux fins de la présente définition :
1. Les composants peuvent être discrets, fabriqués indépendamment les uns des autres, puis assemblés en un circuit intégré à composants multiples ou intégrés à d’autres composants.
2. L’expression au silicium signifie que le composant est fabriqué sur un substrat de silicium ou constitué de matières à base de silicium ou encore fabriqué sur une puce de circuit intégré.
3. a) Les capteurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des phénomènes physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques lorsque se produisent des variations de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique. Les phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes réels tels que la pression, les ondes sonores, l’accélération, la vibration, le mouvement, l’orientation, la contrainte, l’intensité de champ magnétique, l'intensité de champ électrique, la lumière, la radioactivité, l’humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc.
b) Les actionneurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique.
c) Les résonateurs au silicium sont des composants qui sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un apport externe.
d) Les oscillateurs au silicium sont des composants actifs constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures.
Aux fins du classement des articles définis dans la présente Note, les n°s 85.41 et 85.42 ont priorité sur toute autre position de la Nomenclature, à l'exception du n° 85.23 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction.
Notes de sous-positions.
1.- Le n° 8525.81 comprend uniquement les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes ultrarapides qui possèdent une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
- vitesse d’enregistrement supérieure à 0,5 mm par microseconde;
- résolution temporelle de 50 nanosecondes ou moins;
- fréquence d’image excédant 225.000 images par seconde.
2.- En ce qui concerne le n° 8525.82, les caméras résistant aux rayonnements sont conçues ou blindées de façon à pouvoir fonctionner dans des environnements soumis à des rayonnements élevés. Ces cameras sont conçues pour résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 103 Gy (silicium) (5 × 106 rad (silicium)) sans que leur fonctionnement soit altéré.
3.- La sous-position 8525.83 couvre les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes à vision nocturne qui utilisent une photocathode pour convertir la lumière naturelle disponible en électrons qui peuvent être amplifiés et convertis pour produire une image visible. Cette sousposition exclut les caméras à imagerie thermique (n° 8525.89, généralement).
4.- Le n° 8527.12 couvre uniquement les radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm.
5.- Au sens des n°s 8549.11 à 8549.19, on entend par piles et batteries de piles électriques hors d’usage et accumulateurs électriques hors d’usage ceux qui sont devenues inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.
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Heading 8501
Motori e generatori elettrici, esclusi i gruppi elettrogeni.
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Heading 8502
Gruppi elettrogeni e convertitori rotanti elettrici.
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Heading 8503
Parti riconoscibili come destinate esclusivamente o principalmente alle macchine delle voci 8501 o 8502.
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Heading 8504
Trasformatori elettrici, convertitori elettrici statici (per esempio: raddrizzatori), bobine di reattanza e bobine di autoinduzione.
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Heading 8505
Elettromagneti; calamite permanenti ed oggetti destinati a diventare calamite permanenti dopo magnetizzazione; dischi, mandrini e dispositivi magnetici o elettromagnetici simili di fissazione; accoppiamenti, innesti, variatori di velocità e freni elettromagnetici; teste di sollevamento elettromagnetiche.
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Heading 8506
Pile e batterie di pile elettriche.
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Heading 8507
Accumulatori elettrici, compresi i loro separatori, anche di forma quadrata o rettangolare.
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Heading 8508
Aspirapolvere.
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Heading 8509
Apparecchi elettromeccanici con motore elettrico incorporato, per uso domestico, diversi dagli aspirapolvere della voce 8508.
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Heading 8510
Rasoi, tosatrici e apparecchi per la depilazione, con motore elettrico incorporato.
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Heading 8511
Apparecchi e dispositivi elettrici di accensione o di avviamento per motori con accensione a scintilla o per compressione (per esempio: magneti, dinamo-magneti, bobine di accensione, candele di accensione o di riscaldamento, avviatori); generatori (per esempio: dinamo, alternatori) e congiuntori-disgiuntori per detti motori.
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Heading 8512
Apparecchi elettrici di illuminazione o di segnalazione (esclusi gli oggetti della voce 8539), tergicristalli, sbrinatori e dispositivi antiappannanti elettrici, dei tipi utilizzati per velocipedi, motocicli o autoveicoli.
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Heading 8513
Lampade elettriche portatili destinate a funzionare per mezzo di propria sorgente di energia (per esempio: a pile, ad accumulatori, elettromagnetiche), diverse dagli apparecchi di illuminazione della voce 8512.
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Heading 8514
Forni elettrici industriali o di laboratorio, compresi quelli funzionanti ad induzione o per perdite dielettriche; altri apparecchi industriali o di laboratorio per il trattamento termico delle materie per induzione o per perdite dielettriche.
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Heading 8515
Macchine ed apparecchi per la brasatura o la saldatura (anche in grado di tagliare), elettrici (compresi quelli a gas riscaldati elettricamente) od operanti con laser o con altri fasci di luce o di fotoni, con ultrasuoni, con fasci di elettroni, per impulsi magnetici o a getto di plasma; macchine ed apparecchi elettrici per spruzzare a caldo metalli o cermet.
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Heading 8516
Scaldacqua e scaldatori ad immersione, elettrici; apparecchi elettrici per il riscaldamento dei locali, del suolo o per usi simili; apparecchi elettrotermici per parrucchiere (per esempio: asciugacapelli, apparecchi per arricciare, scaldaferri per arricciare) o per asciugare le mani; ferri da stiro elettrici; altri apparecchi elettrotermici per usi domestici; resistenze scaldanti, diverse da quelle della voce 8545.
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Heading 8517
Apparecchi telefonici per abbonati, compresi gli smartphone e altri telefoni per reti cellulari e per altre reti senza filo; altri apparecchi per la trasmissione o la ricezione della voce, di immagini o di altri dati, compresi gli apparecchi per la comunicazione in una rete con o senza filo (come una rete locale o estesa), diversi da quelli delle voci 8443, 8525, 8527 o 8528.
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Heading 8518
Microfoni e loro supporti; altoparlanti, anche montati nelle loro casse acustiche; cuffie e auricolari, anche combinati con un microfono, insiemi e assortimenti costituiti da un microfono e da un altoparlante; amplificatori elettrici ad audiofrequenza; apparecchi elettrici di amplificazione del suono.
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Heading 8519
Apparecchi per la registrazione del suono; apparecchi per la riproduzione del suono; apparecchi per la registrazione e la riproduzione del suono.
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Heading 8520
[eliminato]
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Heading 8521
Apparecchi per la videoregistrazione o la videoriproduzione, anche incorporanti un ricevitore di segnali videofonici.
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Heading 8522
Parti ed accessori riconoscibili come destinati, esclusivamente o principalmente, agli apparecchi delle voci 8519 o 8521.
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Heading 8523
Dischi, nastri, dispositivi di memorizzazione non volatile dei dati a base di semiconduttori, «schede intelligenti» ed altri supporti per la registrazione del suono o per simili registrazioni, anche registrati, comprese le matrici e le forme galvaniche per la fabbricazione di dischi, esclusi i prodotti del capitolo 37.
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Heading 8524
Moduli di visualizzazione a schermo piatto, anche dotati di schermi tattili.
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Heading 8525
Apparecchi trasmittenti per la radiodiffusione o la televisione, anche muniti di un apparecchio ricevente o di un apparecchio per la registrazione o la riproduzione del suono; telecamere; fotocamere digitali e videocamere digitali.
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Heading 8526
Apparecchi di radiorilevamento e di radioscandaglio (radar), apparecchi di radionavigazione ed apparecchi di radiotelecomando.
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Heading 8527
Apparecchi riceventi per la radiodiffusione, anche combinati, in uno stesso involucro, con un apparecchio per la registrazione o la riproduzione del suono o con un apparecchio di orologeria.
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Heading 8528
Monitor e proiettori, senza apparecchio ricevente per la televisione incorporato; apparecchi riceventi per la televisione, anche incorporanti un apparecchio ricevente per la radiodiffusione o la registrazione o la riproduzione del suono o di immagini.
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Heading 8529
Parti riconoscibili come destinate esclusivamente o principalmente agli apparecchi delle voci da 8524 a 8528.
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Heading 8530
Apparecchi elettrici di segnalazione (diversi da quelli per la trasmissione di messaggi) di sicurezza, di controllo o di comando per strade ferrate o simili, strade, vie fluviali, aree di parcheggio, installazioni portuali o aerodromi (diversi da quelli della voce 8608).
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Heading 8531
Apparecchi elettrici di segnalazione acustica o visiva (per esempio: suonerie, sirene, quadri indicatori, apparecchi di avvertimento per la protezione contro il furto e l'incendio), diversi da quelli delle voci 8512 o 8530.
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Heading 8532
Condensatori elettrici, fissi, variabili o regolabili.
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Heading 8533
Resistenze elettriche non scaldanti (compresi i reostati e i potenziometri).
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Heading 8534
Circuiti stampati.
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Heading 8535
Apparecchi per l'interruzione, il sezionamento, la protezione, la diramazione, l'allacciamento o il collegamento dei circuiti elettrici (per esempio: interruttori, commutatori, interruttori di sicurezza, scaricatori, limitatori di tensione, limitatori di sovracorrente, prese di corrente e altri connettori, cassette di giunzione) per una tensione superiore a 1 000 V.
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Heading 8536
Apparecchi per l'interruzione, il sezionamento, la protezione, la diramazione, l'allacciamento o il collegamento dei circuiti elettrici (per esempio: interruttori, commutatori, relè, interruttori di sicurezza, limitatori di sovracorrente, spine e prese di corrente, portalampade e altri connettori, cassette di giunzione) per una tensione inferiore o uguale a 1 000 V; connettori per fibre ottiche, fasci o cavi di fibre ottiche.
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Heading 8537
Quadri, pannelli, mensole, banchi, armadi ed altri supporti provvisti di vari apparecchi delle voci 8535 o 8536 per il comando o la distribuzione elettrica, anche incorporanti strumenti o apparecchi del capitolo 90, e apparecchi di comando numerico, diversi dagli apparecchi di commutazione della voce 8517.
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Heading 8538
Parti riconoscibili come destinate esclusivamente o principalmente agli apparecchi delle voci 8535, 8536 o 8537
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Heading 8539
Lampade e tubi elettrici ad incandescenza o a scarica, compresi gli oggetti detti «fari e proiettori sigillati» e le lampade e tubi a raggi ultravioletti o infrarossi; lampade ad arco; sorgenti luminose a diodi emettitori di luce (LED).
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Heading 8540
Lampade, tubi e valvole elettroniche a catodo caldo, a catodo freddo o a fotocatodo (per esempio: lampade, tubi e valvole a vuoto, a vapore o a gas, tubi raddrizzatori a vapori di mercurio, tubi catodici, tubi e valvole per telecamere), diversi da quelli della voce 8539.
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Heading 8541
Dispositivi a semiconduttore (ad esempio, diodi, transistor e trasduttori a semiconduttore); dispositivi fotosensibili a semiconduttore, comprese le cellule fotovoltaiche anche montate in moduli o costituite in pannelli; diodi emettitori di luce (LED), anche assemblati con altri diodi emettitori di luce (LED); cristalli piezoelettrici montati.
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Heading 8542
Circuiti integrati elettronici.
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Heading 8543
Macchine ed apparecchi elettrici con una funzione specifica, non nominati né compresi altrove in questo capitolo.
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Heading 8544
Fili, cavi (compresi i cavi coassiali), ed altri conduttori isolati per l'elettricità (anche laccati od ossidati anodicamente), muniti o meno di pezzi di congiunzione; cavi di fibre ottiche, costituiti di fibre rivestite individualmente anche dotati di conduttori elettrici o muniti di pezzi di congiunzione.
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Heading 8545
Elettrodi di carbone, spazzole di carbone, carboni per lampade o per pile ed altri oggetti di grafite o di altro carbonio, con o senza metallo, per usi elettrici.
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Heading 8546
Isolatori per l'elettricità, di qualsiasi materia.
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Heading 8547
Pezzi isolanti interamente di materie isolanti o con semplici parti metalliche di congiunzione (per esempio: boccole a vite) annegate nella massa, per macchine, apparecchi o impianti elettrici, diversi dagli isolatori della voce 8546; tubi isolanti e loro raccordi, di metalli comuni, isolati internamente.
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Heading 8548
Parti elettriche di macchine o di apparecchi, non nominate né comprese altrove in questo capitolo.
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Heading 8549
Cascami e avanzi elettrici ed elettronici.
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Section XVI
MACCHINE, APPARECCHI E MATERIALE ELETTRICO E LORO PARTI; APPARECCHI PER LA REGISTRAZIONE O LA RIPRODUZIONE DEL SUONO, APPARECCHI PER LA REGISTRAZIONE O LA RIPRODUZIONE DELLE IMMAGINI E DEL SUONO PER LA TELEVISIONE, E PARTI ED ACCESSORI DI QUESTI APPARECCHI
Notes.
1.‑ La présente Section ne comprend pas :
a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);
b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);
c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);
d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou Section XV, par exemple);
e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11);
f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22);
g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
h) les tiges de forage (n° 73.04);
ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV);
k) les articles des Chapitres 82 ou 83;
l) les articles de la Section XVII;
m) les articles du Chapitre 90;
n) les articles d'horlogerie (Chapitre 91);
o) les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);
p) les articles du Chapitre 95;
q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20.
2.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la Note 1 des Chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles ci‑après :
a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 et 85.48) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées;
b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des n°s 84.79 ou 85.43), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans les n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à 85.28, sont rangées au n° 85.17, et les autres parties exclusivement ou principalement destinées aux articles du n° 85.24 sont à classer dans le n° 85.29;
c) les autres parties relèvent des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38, selon le cas, ou, à défaut, des n°s 84.87 ou 85.48.
3.‑ Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble.
4.- Lorsqu’une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d’assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l’une des positions du Chapitre 84 ou du Chapitre 85. L’ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu’il assure.
5.- Pour l’application des Notes qui précèdent, la dénomination machines couvre les machines, appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des Chapitres 84 ou 85.
6.- A) Dans la Nomenclature, l’expression déchets et débris électriques et électroniques désigne des assemblages électriques et électroniques et des cartes de circuits imprimés ainsi que des articles électriques ou électroniques qui :
a) ont été rendus inutilisables pour leur fonction d’origine par suite de bris, découpage ou autres processus ou pour lesquels une réparation, une remise en état ou une restauration visant à rétablir leurs fonctions d’origine serait économiquement inappropriée;
b) sont emballés ou expédiés de telle manière que les articles ne sont pas protégés séparément d’éventuels dégâts qui pourraient survenir durant le transport, le chargement ou le déchargement.
B) Les envois contenant un mélange de déchets et débris électriques et électroniques et d’autres déchets et débris doivent être classés dans le n° 85.49.
C) La présente Section ne couvre pas les déchets municipaux tels que définis dans la Note 4 du Chapitre 38.
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Chapter 85
Macchine, apparecchi e materiale elettrico e loro parti; apparecchi per la registrazione o la riproduzione del suono, apparecchi per la registrazione o la riproduzione delle immagini e del suono per la televisione, e parti ed accessori di questi apparecchi
Notes.
1.‑ Sont exclus de ce Chapitre :
a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;
b) les ouvrages en verre du n° 70.11;
c) les machines et appareils du n° 84.86;
d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);
e) les meubles chauffés électriquement du Chapitre 94.
2.‑ Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.
Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04.
3.‑ Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont destinés.
4.‑ Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques :
a) les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;
b) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à laver la vaisselle (n° 84.22), des machines à laver le linge (n° 84.50), des machines à repasser (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), des ciseaux électriques (n° 84.67) et des appareils électrothermiques (n° 85.16).
5.‑ Au sens du n° 85.17, on entend par téléphones intelligents les téléphones pour réseaux cellulaires, équipés d’un système d’exploitation conçu pour assurer les fonctions d’une machine automatique de traitement de l’information telles que le téléchargement et le fonctionnement de manière simultanée de plusieurs applications, y compris des applications tierces, et même dotés d’autres fonctionnalités telles qu’un appareil photographique numérique ou un système de navigation
6.‑ Au sens du n° 85.23 :
a) on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (« cartes mémoire flash » ou « cartes à mémoire électronique flash », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une ou plusieurs mémoires flash (« E2PROM FLASH », par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d’un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances;
b) l’expression cartes intelligentes s’entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques (un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)) sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d’une bande magnétique ou d’une antenne intégrée mais ne contiennent pas d’autres éléments de circuit actifs ou passifs.
7.‑ Au sens du n° 85.24, on entend par modules d’affichage à écran plat les dispositifs ou appareils destinés à afficher des informations, équipés au minimum d’un écran d’affichage, qui sont conçus pour être incorporés dans des articles relevant d’autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisation des modules d’affichage à écran plat peuvent notamment - mais pas seulement - être plats, incurvés, flexibles, pliables ou extensibles. Les modules d’affichage à écran plat peuvent incorporer des éléments supplémentaires, y compris ceux nécessaires à la réception de signaux vidéo et à la répartition de ces signaux en pixels sur l’écran. Toutefois, le n° 85.24 ne comprend pas les modules d’affichage dotes de composants destinés à convertir des signaux vidéo (par exemple, un circuit intégré pour scaler, un circuit intégré pour décodeur ou un processeur d’application) ou qui ont pris le caractère de marchandises d’autres positions.
Aux fins du classement des modules d’affichage à écran plat définis dans la présente Note, le n° 85.24 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature.
8.‑ On considère comme circuits imprimés au sens du n° 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits « à couche », des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi‑conducteur, par exemple).
L'expression circuits imprimés ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.
Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du n° 85.42.
9.‑ Aux fins du n° 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l’amplification, la régénération ou la modification d’un signal.
10.‑ Le n° 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distancedes appareils récepteurs de télévision et d’autres appareils électriques (n° 85.43).
11.‑ Au sens du n° 85.39, l’expression sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) couvre :
a) Les modules à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses électriques basées sur les diodes émettrices de lumière (LED), disposées en circuits électriques et comportant des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils contiennent aussi des éléments discrets actifs ou passifs ou des articles des n°s 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance. Les modules à diodes émettrices de lumière (LED) ne possèdent pas de culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique.
b) Les lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses électriques composées d’un ou plusieurs modules à LED, contenant d’autres éléments tels que des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils se distinguent des modules à diodes émettrices de lumière (LED) par leur culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique.
12.‑ Au sens des n°s 85.41 et 85.42, on considère comme :
a) 1°) Dispositifs à semi-conducteur, les dispositifs dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l’influence d'un champ électrique ou les transducteurs à semi-conducteur.
Les dispositifs à semi-conducteur peuvent également inclure un assemblage de plusieurs éléments, même équipés de dispositifs actifs ou passifs dont la fonction est auxiliaire.
Les transducteurs à semiconducteur, aux fins de cette définition, sont les capteurs à semi-conducteur, les actionneurs à semi-conducteur, les résonateurs à semi-conducteur et les oscillateurs à semi-conducteur, qui sont des types de dispositifs discrets à semi-conducteur, qui remplissent une function intrinsèque, qui peuvent convertir tout type de phénomène physique ou chimique ou une action en signal électrique ou convertir un signal électrique en tout type de phénomène physique ou une action.
Tous les éléments composant un transducteur sont réunis de façon pratiquement indissociable et peuvent également comprendre des matériaux indissociables nécessaires à la construction ou au fonctionnement d'un dispositif à semi-conducteur.
Aux fins de la présente définition:
1) L’expression à semiconducteur signifie construit ou fabriqué sur un substrat de semi-conducteur ou constitué de matériaux à base de semiconducteur, fabriqués au moyen de la technologie de semi-conducteurs, dans lesquels le substrat ou matériaux semi-conducteur joue un rôle critique et irremplaçable sur la fonction et les performances du transducteur et dont le fonctionnement est basé sur les propriétés semiconductrices, physiques, électriques, chimiques et optiques.
2) Les phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes tels que la pression, les ondes sonores, l’accélération, la vibration, le mouvement, l’orientation, la contrainte, l’intensité de champ magnétique, l’intensité de champ électrique, la lumière, la radioactivité, l’humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc.
3) Les capteurs à semiconducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et don’t la fonction est de détecter des quantités physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques produits par les variations résultantes de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique.
4) Les actionneurs à semiconducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique.
5) Les résonateurs à semiconducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un signal électrique externe.
6) Les oscillateurs à semi conducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures.
2°) Les diodes émettrices de lumière (LED) sont des dispositifs à semiconducteur fabriqués à partir de matériaux semi-conducteurs, qui transforment l'énergie électrique en rayonnements visibles, infrarouges ou ultraviolets, même connectées électriquement entre elles et même combinées avec des diodes de protection. Les diodes émettrices de lumière (LED) du n° 85.41 ne comportment pas d'éléments dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance;
b) Circuits intégrés :
1°) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi‑conducteur (par exemple, silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphorure d'indium), formant un tout indissociable;
2°) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par interconnexions ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi‑conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets;
3°) les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociables, reposant ou non sur un ou plusieurs substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuit actifs ou passifs.
4°) les circuits intégrés à composants multiples, qui sont des combinaisons d’un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques, hybrides ou à puces multiples et comprenant au moins un des composants suivants : capteurs, actionneurs, oscillateurs, résonateurs au silicium, même combinés entre eux, ou composants assurant les fonctions des articles susceptibles de relever des n°s 85.32, 85.33, 85.41, ou des inducteurs susceptibles de relever du n° 85.04, et qui sont réunis de façon pratiquement indissociable en un seul corps comme un circuit intégré, pour former un composant du type de ceux utilisés pour être assemblés sur une carte de circuit imprimé ou un autre support, en reliant les broches, fils de connexion, rotules, pastilles, bosses ou disques.
Aux fins de la présente définition :
1. Les composants peuvent être discrets, fabriqués indépendamment les uns des autres, puis assemblés en un circuit intégré à composants multiples ou intégrés à d’autres composants.
2. L’expression au silicium signifie que le composant est fabriqué sur un substrat de silicium ou constitué de matières à base de silicium ou encore fabriqué sur une puce de circuit intégré.
3. a) Les capteurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des phénomènes physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques lorsque se produisent des variations de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique. Les phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes réels tels que la pression, les ondes sonores, l’accélération, la vibration, le mouvement, l’orientation, la contrainte, l’intensité de champ magnétique, l'intensité de champ électrique, la lumière, la radioactivité, l’humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc.
b) Les actionneurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique.
c) Les résonateurs au silicium sont des composants qui sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un apport externe.
d) Les oscillateurs au silicium sont des composants actifs constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures.
Aux fins du classement des articles définis dans la présente Note, les n°s 85.41 et 85.42 ont priorité sur toute autre position de la Nomenclature, à l'exception du n° 85.23 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction.
Notes de sous-positions.
1.- Le n° 8525.81 comprend uniquement les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes ultrarapides qui possèdent une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
- vitesse d’enregistrement supérieure à 0,5 mm par microseconde;
- résolution temporelle de 50 nanosecondes ou moins;
- fréquence d’image excédant 225.000 images par seconde.
2.- En ce qui concerne le n° 8525.82, les caméras résistant aux rayonnements sont conçues ou blindées de façon à pouvoir fonctionner dans des environnements soumis à des rayonnements élevés. Ces cameras sont conçues pour résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 103 Gy (silicium) (5 × 106 rad (silicium)) sans que leur fonctionnement soit altéré.
3.- La sous-position 8525.83 couvre les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes à vision nocturne qui utilisent une photocathode pour convertir la lumière naturelle disponible en électrons qui peuvent être amplifiés et convertis pour produire une image visible. Cette sousposition exclut les caméras à imagerie thermique (n° 8525.89, généralement).
4.- Le n° 8527.12 couvre uniquement les radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm.
5.- Au sens des n°s 8549.11 à 8549.19, on entend par piles et batteries de piles électriques hors d’usage et accumulateurs électriques hors d’usage ceux qui sont devenues inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.
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Heading 8501
Motori e generatori elettrici, esclusi i gruppi elettrogeni.
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Heading 8502
Gruppi elettrogeni e convertitori rotanti elettrici.
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Heading 8503
Parti riconoscibili come destinate esclusivamente o principalmente alle macchine delle voci 8501 o 8502.
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Heading 8504
Trasformatori elettrici, convertitori elettrici statici (per esempio: raddrizzatori), bobine di reattanza e bobine di autoinduzione.
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Heading 8505
Elettromagneti; calamite permanenti ed oggetti destinati a diventare calamite permanenti dopo magnetizzazione; dischi, mandrini e dispositivi magnetici o elettromagnetici simili di fissazione; accoppiamenti, innesti, variatori di velocità e freni elettromagnetici; teste di sollevamento elettromagnetiche.
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Heading 8506
Pile e batterie di pile elettriche.
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Heading 8507
Accumulatori elettrici, compresi i loro separatori, anche di forma quadrata o rettangolare.
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Heading 8508
Aspirapolvere.
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Heading 8509
Apparecchi elettromeccanici con motore elettrico incorporato, per uso domestico, diversi dagli aspirapolvere della voce 8508.
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Heading 8510
Rasoi, tosatrici e apparecchi per la depilazione, con motore elettrico incorporato.
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Heading 8511
Apparecchi e dispositivi elettrici di accensione o di avviamento per motori con accensione a scintilla o per compressione (per esempio: magneti, dinamo-magneti, bobine di accensione, candele di accensione o di riscaldamento, avviatori); generatori (per esempio: dinamo, alternatori) e congiuntori-disgiuntori per detti motori.
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Heading 8512
Apparecchi elettrici di illuminazione o di segnalazione (esclusi gli oggetti della voce 8539), tergicristalli, sbrinatori e dispositivi antiappannanti elettrici, dei tipi utilizzati per velocipedi, motocicli o autoveicoli.
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Heading 8513
Lampade elettriche portatili destinate a funzionare per mezzo di propria sorgente di energia (per esempio: a pile, ad accumulatori, elettromagnetiche), diverse dagli apparecchi di illuminazione della voce 8512.
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Heading 8514
Forni elettrici industriali o di laboratorio, compresi quelli funzionanti ad induzione o per perdite dielettriche; altri apparecchi industriali o di laboratorio per il trattamento termico delle materie per induzione o per perdite dielettriche.
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Heading 8515
Macchine ed apparecchi per la brasatura o la saldatura (anche in grado di tagliare), elettrici (compresi quelli a gas riscaldati elettricamente) od operanti con laser o con altri fasci di luce o di fotoni, con ultrasuoni, con fasci di elettroni, per impulsi magnetici o a getto di plasma; macchine ed apparecchi elettrici per spruzzare a caldo metalli o cermet.
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Heading 8516
Scaldacqua e scaldatori ad immersione, elettrici; apparecchi elettrici per il riscaldamento dei locali, del suolo o per usi simili; apparecchi elettrotermici per parrucchiere (per esempio: asciugacapelli, apparecchi per arricciare, scaldaferri per arricciare) o per asciugare le mani; ferri da stiro elettrici; altri apparecchi elettrotermici per usi domestici; resistenze scaldanti, diverse da quelle della voce 8545.
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Heading 8517
Apparecchi telefonici per abbonati, compresi gli smartphone e altri telefoni per reti cellulari e per altre reti senza filo; altri apparecchi per la trasmissione o la ricezione della voce, di immagini o di altri dati, compresi gli apparecchi per la comunicazione in una rete con o senza filo (come una rete locale o estesa), diversi da quelli delle voci 8443, 8525, 8527 o 8528.
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Heading 8518
Microfoni e loro supporti; altoparlanti, anche montati nelle loro casse acustiche; cuffie e auricolari, anche combinati con un microfono, insiemi e assortimenti costituiti da un microfono e da un altoparlante; amplificatori elettrici ad audiofrequenza; apparecchi elettrici di amplificazione del suono.
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Heading 8519
Apparecchi per la registrazione del suono; apparecchi per la riproduzione del suono; apparecchi per la registrazione e la riproduzione del suono.
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Heading 8520
[eliminato]
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Heading 8521
Apparecchi per la videoregistrazione o la videoriproduzione, anche incorporanti un ricevitore di segnali videofonici.
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Heading 8522
Parti ed accessori riconoscibili come destinati, esclusivamente o principalmente, agli apparecchi delle voci 8519 o 8521.
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Heading 8523
Dischi, nastri, dispositivi di memorizzazione non volatile dei dati a base di semiconduttori, «schede intelligenti» ed altri supporti per la registrazione del suono o per simili registrazioni, anche registrati, comprese le matrici e le forme galvaniche per la fabbricazione di dischi, esclusi i prodotti del capitolo 37.
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Heading 8524
Moduli di visualizzazione a schermo piatto, anche dotati di schermi tattili.
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Heading 8525
Apparecchi trasmittenti per la radiodiffusione o la televisione, anche muniti di un apparecchio ricevente o di un apparecchio per la registrazione o la riproduzione del suono; telecamere; fotocamere digitali e videocamere digitali.
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Heading 8526
Apparecchi di radiorilevamento e di radioscandaglio (radar), apparecchi di radionavigazione ed apparecchi di radiotelecomando.
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Heading 8527
Apparecchi riceventi per la radiodiffusione, anche combinati, in uno stesso involucro, con un apparecchio per la registrazione o la riproduzione del suono o con un apparecchio di orologeria.
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Heading 8528
Monitor e proiettori, senza apparecchio ricevente per la televisione incorporato; apparecchi riceventi per la televisione, anche incorporanti un apparecchio ricevente per la radiodiffusione o la registrazione o la riproduzione del suono o di immagini.
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Heading 8529
Parti riconoscibili come destinate esclusivamente o principalmente agli apparecchi delle voci da 8524 a 8528.
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Heading 8530
Apparecchi elettrici di segnalazione (diversi da quelli per la trasmissione di messaggi) di sicurezza, di controllo o di comando per strade ferrate o simili, strade, vie fluviali, aree di parcheggio, installazioni portuali o aerodromi (diversi da quelli della voce 8608).
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Heading 8531
Apparecchi elettrici di segnalazione acustica o visiva (per esempio: suonerie, sirene, quadri indicatori, apparecchi di avvertimento per la protezione contro il furto e l'incendio), diversi da quelli delle voci 8512 o 8530.
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Heading 8532
Condensatori elettrici, fissi, variabili o regolabili.
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Heading 8533
Resistenze elettriche non scaldanti (compresi i reostati e i potenziometri).
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Heading 8534
Circuiti stampati.
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Heading 8535
Apparecchi per l'interruzione, il sezionamento, la protezione, la diramazione, l'allacciamento o il collegamento dei circuiti elettrici (per esempio: interruttori, commutatori, interruttori di sicurezza, scaricatori, limitatori di tensione, limitatori di sovracorrente, prese di corrente e altri connettori, cassette di giunzione) per una tensione superiore a 1 000 V.
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Heading 8536
Apparecchi per l'interruzione, il sezionamento, la protezione, la diramazione, l'allacciamento o il collegamento dei circuiti elettrici (per esempio: interruttori, commutatori, relè, interruttori di sicurezza, limitatori di sovracorrente, spine e prese di corrente, portalampade e altri connettori, cassette di giunzione) per una tensione inferiore o uguale a 1 000 V; connettori per fibre ottiche, fasci o cavi di fibre ottiche.
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Heading 8537
Quadri, pannelli, mensole, banchi, armadi ed altri supporti provvisti di vari apparecchi delle voci 8535 o 8536 per il comando o la distribuzione elettrica, anche incorporanti strumenti o apparecchi del capitolo 90, e apparecchi di comando numerico, diversi dagli apparecchi di commutazione della voce 8517.
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Heading 8538
Parti riconoscibili come destinate esclusivamente o principalmente agli apparecchi delle voci 8535, 8536 o 8537
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Heading 8539
Lampade e tubi elettrici ad incandescenza o a scarica, compresi gli oggetti detti «fari e proiettori sigillati» e le lampade e tubi a raggi ultravioletti o infrarossi; lampade ad arco; sorgenti luminose a diodi emettitori di luce (LED).
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Heading 8540
Lampade, tubi e valvole elettroniche a catodo caldo, a catodo freddo o a fotocatodo (per esempio: lampade, tubi e valvole a vuoto, a vapore o a gas, tubi raddrizzatori a vapori di mercurio, tubi catodici, tubi e valvole per telecamere), diversi da quelli della voce 8539.
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Heading 8541
Dispositivi a semiconduttore (ad esempio, diodi, transistor e trasduttori a semiconduttore); dispositivi fotosensibili a semiconduttore, comprese le cellule fotovoltaiche anche montate in moduli o costituite in pannelli; diodi emettitori di luce (LED), anche assemblati con altri diodi emettitori di luce (LED); cristalli piezoelettrici montati.
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Heading 8542
Circuiti integrati elettronici.
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Heading 8543
Macchine ed apparecchi elettrici con una funzione specifica, non nominati né compresi altrove in questo capitolo.
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Heading 8544
Fili, cavi (compresi i cavi coassiali), ed altri conduttori isolati per l'elettricità (anche laccati od ossidati anodicamente), muniti o meno di pezzi di congiunzione; cavi di fibre ottiche, costituiti di fibre rivestite individualmente anche dotati di conduttori elettrici o muniti di pezzi di congiunzione.
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Heading 8545
Elettrodi di carbone, spazzole di carbone, carboni per lampade o per pile ed altri oggetti di grafite o di altro carbonio, con o senza metallo, per usi elettrici.
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Heading 8546
Isolatori per l'elettricità, di qualsiasi materia.
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Heading 8547
Pezzi isolanti interamente di materie isolanti o con semplici parti metalliche di congiunzione (per esempio: boccole a vite) annegate nella massa, per macchine, apparecchi o impianti elettrici, diversi dagli isolatori della voce 8546; tubi isolanti e loro raccordi, di metalli comuni, isolati internamente.
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Heading 8548
Parti elettriche di macchine o di apparecchi, non nominate né comprese altrove in questo capitolo.
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Heading 8549
Cascami e avanzi elettrici ed elettronici.
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