Système harmonisé
Section XXI
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE
Chapitre 97
Objets d'art, de collection ou d'antiquité
Position 9701
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires.
Position 9702
Gravures, estampes et lithographies originales.
Position 9703
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières.
Position 9704
Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07.
Position 9705
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique.
Position 9706
Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge.
Section XXI
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE
Chapitre 97
Objets d'art, de collection ou d'antiquité
Position 9701
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires.
Position 9702
Gravures, estampes et lithographies originales.
Position 9703
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières.
Position 9704
Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07.
Position 9705
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique.
Position 9706