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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72.
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2
Parties et accessoires des machines du n° 84.70
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2 > 8473.21
Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
Parties et accessoires des machines du n° 84.71
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.40
Parties et accessoires des machines du n° 84.72
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable.
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3
Machines et appareils à mélanger ou à malaxer