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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.12
Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.14
En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)