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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, …
Explanatory notes
… et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, … ET MATERIEL (AUTRES QUE LES MACHINES DES N° s 84.56 A 84.65) POUR LA PREPARATION OU LA FABRICATION DES CLICHES, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les …
Explanatory notes
… ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les … machines du n° 84.64 8466.92 - - Pour machines du n° 84.65 8466.93 - - Pour machines des n°s 84.56 à 84.61 8466.94 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.92
… Pour machines du n° 84.65 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.48
… 1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
CAS
… … 1233363-33-1 … 2019171-69-6 … 1350810-60-4 … 2138471-65-3 … 186638-10-8 … 959716-28-0 … 1618657-13-8 … 330988-75-5 … 9005-71-4 … 2235369-93-2 … …INN
… … pégnivacogin … pegpléranib … pegsunercept … polysorbate 65 … résiquimod pégol …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3 > 5911.31
… D'un poids au m² inférieur à 650 g …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3 > 5911.32
… D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.12
… Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.21
… D'une puissance n'excédant pas 650 kVA …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.11
… Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm …