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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et … la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, …
Explanatory notes
… pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse chaînes et casse … la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. …
Explanatory notes
… vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. - Machines pour la préparation des … des véritables machines de corderie ou de câblerie ( n° 84.79 ). III. Dévidage ou bobinage des rubans, mèches, fils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, … principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. - Parties et accessoires des machines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2 > 8473.21
… Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
… pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220 > 7220.1 > 7220.12
… D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2
… Parties et accessoires des machines du n° 84.70 …