Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du … de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS La présente …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par … ou trichloroéthylidèneglycol (Cl 3 CCH(OH) 2 ) relève du n° 29.05 . Sont également exclus de cette position les composés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. …
Explanatory notes
… en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et les … La présente position exclut les mélanges d'isomères du n° 29.02 . …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.31
… Contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.32
… Autres, contenant des substances des n°s 2903.71 à 2903.75 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.60
… Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …