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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d’huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux …Section X > Chapitre 47
Explanatory notes
… chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite … bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les pâtes couvertes par le …Legal note
… chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite … bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99
Classification opinions
… constituée d'un mélange de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de glycérol (la teneur en triglycérides du … %) et acide linoléique (10 %). Le produit est un mélange d’huile de palme raffinée, blanchie et désodorisée (RBD) et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides … préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides … préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette position couvre les liquides pour freins …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters … Dans cette position sont compris les esters des autres acides inorganiques des non-métaux, à savoir les acides dans … du présent Chapitre : par exemple, les esters de l’acide isocyanique (isocyanates) ( n° 29.29 ) ou les esters …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
Explanatory notes
… chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant tendance à adhérer aux surfaces métalliques lorsqu'il est chauffé. …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires …