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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… à des jeux vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 2. Appareil (console de jeu vidéo) présenté dans un …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % …
Explanatory notes
… ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres 6304.20 ‑ …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …
Explanatory notes
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une … présentés sous la forme d'allumettes, sont rangés au n° 36.04 . …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets … Les pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz ( n° 93.04 ). …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source extérieure d'électricité 8603.90 - …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à partir de fils à haute … synthétiques ou avec les monofilaments ou les lames du n 54.04, soit une grande variété de tissus pour l'habillement, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …
Explanatory notes
… sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 . - De coton : 6005.21 - - Ecrues ou … avec ces dernières (voir la Note explicative du n° 58.04 ). Elles sont fréquemment utilisées pour la confection de …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …