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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) …
Classification opinions
… sur le paquet ou la séquence de paquets, comme par exemple les décalages de paquets, les retards de paquets, le … sur le paquet ou la séquence de paquets, comme par exemple les décalages de paquets, les retards de paquets, le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, …
Classification opinions
… à moteur dans une enveloppe commune, conçue pour être fixée au plafond ; et 2°) une unité extérieure comportant, … être placée sur le sol ou contre un mur mais sans y être fixée à demeure ou encastrée dans du béton à l’endroit où … boîtier unique. Cette unité est conçue pour être montée ou fixée sur le sol ou sur des barres en acier. Les deux unités …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés … support : n ° s 39.19, 40.08, 48.23, 56.03 ou 59.06 , par exemple). b) Les disques, rondelles et joints en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes … des agents de conservation (benzoate de sodium, par exemple) et être mis au type par des agents gélifiants (sels …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique, métronomes et diapasons … du n° 96.20 ) pour caisses plates ou saxophones, par exemple. 2) Les appareils à jouer mécaniquement d'un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces …
Explanatory notes
… bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) … automobiles, avions, bateaux, etc., ou pour installations fixes, ainsi que les génératrices et les … une électrode centrale isolée et une ou plusieurs pointes fixées en regard de cette électrode. Le corps est fileté à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à … (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à … (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … les arts graphiques (burins, gouges, pointes sèches, par exemple) ( Chapitre 82 ). b) Les tablettes graphiques et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …
Explanatory notes
… 85.32 ‑ Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables (+) . 8532.10 ‑ Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et … de puissance) ‑ Autres condensateurs fixes : 8532 .21 ‑ ‑ Au tantale 8532 .22 ‑ ‑ Electrolytiques …Section VI > Chapitre 28 > Position 2837
… Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. …
Explanatory notes
… 28.37 ‑ Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. ‑ Cyanures et oxycyanures : 2837.11 ‑ ‑ De sodium 2837.19 ‑ ‑ Autres 2837.20 ‑ Cyanures complexes Sont compris ici, sous réserve des exclusions … les cyanures, les oxycyanures et les cyanures complexes. A.- CYANURES Les cyanures simples (ou prussiates) …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …