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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre V COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 2529.10 ‑ Feldspath - Spath fluor : 2529.21 - - … comme fondants dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques relèvent du n ° 25.05 . Le spath fluor (ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 5806.10 ‑ Rubanerie de velours, de peluches, de … sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) A.‑ RUBANERIE Conformément à la Note 5 du présent … lorsqu'ils sont moirés, gaufrés, imprimés, peints, etc. B.‑ BOLDUCS On désigne sous le nom de bolducs des rubans sans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, … compresseurs, autopropulsés. ‑ Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : 8429.11 ‑ ‑ A … qui couvre les matériels suivants : A) Les bouteurs (bulldozers) et les bouteurs biais (angledozers) constitués …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en …
Explanatory notes
… de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en … et couvertures à dossiers 4820.40 ‑ Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone … et couvertures à dossiers. 4) Les liasses et carnets manifold : les liasses et carnets manifold sont constitués …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4
… Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du … 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.2 > 2912.21
… Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) …