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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59
Classification opinions
… contenant comme seul ingrédient actif environ 75 % en poids de carbofuran (2,3-dihydro-2,2-diméthyl-7-benzofuranyl … insecticides qui peuvent accessoirement être employés comme nématocides. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 de …Section II > Chapitre 12
Explanatory notes
… cosmétiques du Chapitre 33; c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du … algues ne couvre pas : a) les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02; b) les cultures …Legal note
… cosmétiques du Chapitre 33; c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du … algues ne couvre pas : a) les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02; b) les cultures …Section V > Chapitre 25
Explanatory notes
… les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans … enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la … produits minéraux à l'état brut, ou bien lavés (même à l'aide de substances chimiques, pourvu que le produit ne s'en …Legal note
… les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans … enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89
Classification opinions
… sur 360° autour de son axe afin de décharger les grains résiduels qui se trouvent dans le fond des silos. L'aération des produits stockés est assurée par des ventilateurs radiaux et axiaux. … de compactage et de stockage , pour récipients de boissons vides. Les récipients sont insérés par le client et …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
Explanatory notes
… - Filets de tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., … carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
Explanatory notes
… raccords, par exemple). - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : 4009.11 - - Sans accessoires … - - Avec accessoires - Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal : …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
Explanatory notes
… Autres - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., … ), carpes ( Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …