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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.11
INN
… oléate de monoéthanolamine …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …
Classification opinions
… peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
CAS
… … 1798286-48-2 … 402710-27-4 (light chain) 402710-25-2 (heavy chain) … 1019859-03-0 … 868747-45-9 … 915810-67-2 … … … 1393641-34-3 … 592557-43-2 (light chain) 592557-41-0 (heavy chain) … 299423-37-3 … 1960461-99-7 … 876387-05-2 … … … 1798286-48-2 … 402710-27-4 (light chain) 402710-25-2 (heavy chain) … 1019859-03-0 … 868747-45-9 … 915810-67-2 … …Classification opinions
… N terminal de la chaîne peptidique du filgrastim par une réaction appelée amination réductive. Le pegfilgrastim, à …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à …
Classification opinions
… peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de …
Classification opinions
… 1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits séchés, des …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre …
Classification opinions
… %, conditionnée pour la vente au détail. Elle est composée d’eau, de sucre, de divers jus de fruits à base de concentrés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres …
Classification opinions
… : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, panneaux, tôles, socles, supports et supports de montage; … séparations et raccordements. Tous les éléments sont préalablement perforés et sont conçus pour être assemblés au … et d’enveloppe : châssis, jeux de liaison au châssis, panneaux, tôles, socles, plastron, support de câblage pour …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine … d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que …Legal note
… d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que … grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné … pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50
… Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux …