WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), carfentanil (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), … (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces …
INN
… alfentanil … aniléridine … bézitramide … bromazépam … difénoxine … diphénoxylate … dipipanone … fentanyl … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
Classification opinions
… 1. Appareil amplificateur pour la réadaptation des sourds à l'usage de … destinés l'un au moniteur, l'autre à l'élève, d'un amplificateur de basse fréquence et d'un casque muni de deux écouteurs réglables séparément afin de remédier aux différences de sensibilité entre l'oreille droite et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
INN
… … technétium (99m Tc) fanolésomab … technétium (99m Tc) furifosmin … téchnétium (99mTc) apcitide … technétium …Section XII > Chapitre 65
… Coiffures et parties de coiffures …
Explanatory notes
… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … matières (boucles, fermoirs, boutons, insignes, fleurs artificielles, plumes, etc.), présentées séparément , qui …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les coiffures usagées du n° 63.09; b) les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes … polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé …Legal note
… Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de … polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé … ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Classification opinions
… muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. Adoption : 1964 …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles …
Explanatory notes
… 35.06 ‑ Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme …Section VI > Chapitre 34
… organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, …
Explanatory notes
… organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, … chimique définie; c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les …Legal note
… chimique définie; c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les … produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils … des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales …
Explanatory notes
… ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti‑corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de … travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les …