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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19
Classification opinions
… pour cigarette électronique , constituée par un embout en matière plastique et un tube en matière plastique contenant une matière absorbante saturée d'une solution composée de propylène glycol, de glycérol, d'huile volatile de tabac, de vanille, de menthol, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51
Classification opinions
… ont été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt polymère afin de les protéger contre la rouille. Les composants chimiques de … orthosilicate de tétraéthyle (25 % - 40 %), poudre de zinc (30 % - 50 %), alcool éthylique (10 % - 25 %), alcool …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
Classification opinions
… ont été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt polymère afin de les protéger contre la rouille. Les composants chimiques de … orthosilicate de tétraéthyle (25 % - 40 %), poudre de zinc (30 % - 50 %), alcool éthylique (10 % - 25 %), alcool …Section XV > Chapitre 79
… Zinc et ouvrages en zinc …
Explanatory notes
… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑ Dans … en poids de zinc. b) Alliages de zinc les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en … en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. c) Poussières de zinc les poussières qui sont obtenues …Legal note
… 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Zinc non allié le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc. b) Alliages de zinc les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en … en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. c) Poussières de zinc les poussières qui sont obtenues …Section VI > Chapitre 28 > Position 2817
… Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. …
Explanatory notes
… 28.17 ‑ Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. A.- OXYDE DE ZINC L' oxyde de zinc ( … ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières premières contenant du zinc oxydé tels que les …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou …
Explanatory notes
… que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés. ‑ Contenant principalement du zinc : 2620.11 ‑ ‑ Mattes de galvanisation 2620.19 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; … autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. …
Explanatory notes
… 28.25 ‑ Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; … autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. 2825.10 ‑ Hydrazine et hydroxylamine et … ‑ Oxydes et hydroxydes de cuivre 2825.60 ‑ Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium 2825.70 ‑ Oxydes et …Section V > Chapitre 26 > Position 2608
… Minerais de zinc et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.08 ‑ Minerais de zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La blende ( …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ … de vapeur de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de zinc, soit du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. …