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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits …
INN
… … phénobarbital sodique … secbutabarbital … sécobarbital … vinylbital …Section XVI
… D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS …
Explanatory notes
… des n°s 84.79 ou 85.43), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la … une réparation, une remise en état ou une restauration visant à rétablir leurs fonctions d’origine serait … (câbles, etc.), 73.15 (chaînes), 73.18 (boulonnerie, visserie, etc.), 73.20 (ressorts) et les articles similaires …Legal note
… Chapitres 82 ou 83; l) les articles de la Section XVII; m) les articles du Chapitre 90; n) les … des n°s 84.79 ou 85.43), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la … une réparation, une remise en état ou une restauration visant à rétablir leurs fonctions d’origine serait …Classification opinions
… destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette … ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de …Section XVI > Chapitre 85
… d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils …
Explanatory notes
… intégrés électroniques (un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)) sous forme de puces. … d’autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisation des modules d’affichage à écran plat peuvent … y compris ceux nécessaires à la réception de signaux vidéo et à la répartition de ces signaux en pixels sur …Legal note
… intégrés électroniques (un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)) sous forme de puces. … d’autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisation des modules d’affichage à écran plat peuvent … y compris ceux nécessaires à la réception de signaux vidéo et à la répartition de ces signaux en pixels sur …Classification opinions
… machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs …
Explanatory notes
… et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les … d’engrais . C) Les machines à tailler les greffons de vigne, arbres fruitiers, etc . D) Les machines à tailler … la refonte des rayons de miel, même équipées d’une simple vis de serrage ( n° 84.19 ). c) Les extracteurs …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une combinaison d'huile et de vinaigre, chacune comportant des ingrédients ajoutés , … acide érucique), piment chili et poivre noir; - « Canola », vinaigre balsamique, vinaigre blanc et romarin; - vinaigre …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide …
Classification opinions
… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type … temps; - Habitacle à deux sièges en enfilade; - Poids à vide : 216 kg; - Poids brut maximal : 406 kg; - Vitesse de décrochage : 48 km/h; - Vitesse de croisière : …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement … sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), tannées ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières … organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de …
Explanatory notes
… même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières … organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de … MEME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE; PREPARATIONS VISEES A LA NOTE 3 DU PRESENT CHAPITRE, A BASE DE MATIERES …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés … une classe bien distincte des préparations alimentaires visées dans les Chapitres précédents de la Nomenclature. On …Legal note
… sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. …