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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de … alcooliques distillées (eaux-de-vie, liqueurs, etc.) et l'alcool éthylique. D) Les vinaigres comestibles et leurs …Legal note
… du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de … 20 °C. 3.‑ Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique … volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES D’ACETALS ET …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ … et les graines) conservés dans de l’eau dans du sirop, dans l’alcool ou des agents de conservation chimiques. 4) La …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (+). ‑ Jus d'orange : 2009.11 - - … En ce qui concerne les jus non fermentés , sans addition d'alcool, se reporter à la Note 6 du présent Chapitre. Les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique … appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de … et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à … tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …
Explanatory notes
… 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de … un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 8470.10 - Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non … et les autres phosphates de calcium naturels (phosphates tricalciques ou phosphorites ), les phosphates …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de composés de phosphore, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, …
Explanatory notes
… 28.05 ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et … ou alcalino-terreux : 2805.11 ‑ ‑ Sodium 2805.12 - - Calcium 2805.19 - - Autres 2805.30 ‑ Métaux de terres rares, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique …