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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30
… Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires …
Classification opinions
… lequel les pièces en mouvement sont soumises à l'action de jets de grenailles d'acier projetées, par le seul effet centrifuge, au moyen de roues à …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs … lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (n° 90.04); s) les appeaux et … monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement (n° 9504.30). …Legal note
… lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (n° 90.04); s) les appeaux et … installés dans les résidences ou sur les aires de jeux; b) l’expression attractions de parcs … monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement (n° 9504.30). …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou … monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou … monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement (+). 9504.20 ‑ …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits … Chapitre le terme chaussures ne comprend pas les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en … ou graver le verre, la pierre, etc., par le moyen de jets d'abrasifs animés d'une grande vitesse : sable, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… le traitement de logiciels particuliers pour l'exercice de jeux vidéo, - la transformation de l'information numérique … différents boutons utilisés principalement pour jouer à des jeux vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 2. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10
… Machines à mouler par injection …
Classification opinions
… en polycarbonate sont chauffés dans la machine à mouler par injection, puis le plastique fondu est pressé par pression hydraulique, dans la machine à mouler par injection. On place ensuite une matrice dans le moule, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. …
Explanatory notes
… par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. - Opérant par laser ou autre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. …
Explanatory notes
… par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. ‑ … et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma : 8515.31 - - Entièrement ou partiellement …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …