WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres …
Explanatory notes
… une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres … droits de timbre ou de chancellerie. D) Les billets de banque . Ce terme couvre les billets à ordre de toute espèce émis par les Etats ou certaines banques (banques d'émission) agréées, en vue d'être utilisés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les …
Explanatory notes
… les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les … les deux positions précédentes ou dans une autre position quelconque de la Nomenclature. L'expression machines et … ou à décompter les pièces de monnaie ou les billets de banque , même si elles comportent un dispositif assurant la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …
Explanatory notes
… que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques (+). - Vitamines et leurs dérivés, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre …
Explanatory notes
… par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre … par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre … par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d’autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.20
… Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres …