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Section VII > Chapitre 40

Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

Explanatory notes

… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la … mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et … mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …

Explanatory notes

… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans … A)    Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, y compris … les tissus adhérisés ( autres que ceux du n° 59.02 ) dont le poids : 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… métallique 8485.20 - Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc 8485.30 - Par dépôt de plâtre, de ciment, de … à partir de matières (ex. : métaux, matières plastiques, caoutchouc, plâtre, ciment, céramique, verre, bois, papier … cette manière, il est possible de créer une grande variété d'objets, y compris des dispositifs médicaux, des prothèses, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

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