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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. …
Explanatory notes
… en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. 4301.10 ‑ De visons, entières, même sans les têtes, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement … d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux … et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( n° 41.15 ). c) Les peaux d’ovins, apprêtées, non épilées ( …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement … ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et peaux entiers : 4107.11 - - Pleine fleur, non refendue 4107.12 - - Côtés …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement … dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins 4113.20 - De porcins 4113.30 - De …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.20
… Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7 > 2903.73
… Dichlorofluoroéthanes (HCFC-141, 141b) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.31
… Contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …