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265 résultats pour "仿制爱尔兰圣尼古拉斯蒙特索瑞学院学位证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>耒阳多特蒙德应用技术大学商业管理文凭证书-仿制韦斯特蒙特学院文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>房产证换不动产证去哪里办理69"

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2

… de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40  …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30

… articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

… à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …

Explanatory notes

… à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. 6806.10 - Laines de laitier, de scories, de roche et … minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux 6806.90 - Autres Les laines de laitier, de scories ou de … ouvrages obtenus par cuisson céramique relèvent du Chapitre 69 . …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908 > 3908.10

… Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne … mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux …

Legal note

… mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

…        c)      les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés …

Legal note

…        c)      les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés …

Section XVI

Explanatory notes

… partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);       p)   les articles du Chapitre 95; … ou 59 (matières textiles), n° 68.04 (abrasifs, etc.), n° 69.09 (matières céramiques), etc.). d)    Les outils, mises …

Legal note

… partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);       p)   les articles du Chapitre 95; …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… esters; du trichlorfon (ISO) . 2.- Les n°s  3808 .61 à 3808.69 couvrent uniquement les marchandises du …

Legal note

… esters; du trichlorfon (ISO) . 2.- Les n°s  3808 .61 à 3808.69 couvrent uniquement les marchandises du …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… 2.-   Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids …

Legal note

… 2.-   Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… en toute autre des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec … toute autre des matières visées dans les Chapitres 68 ou  69 , même découpées en forme, sauf si, par incorporation à …

Legal note

… en toute autre des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec …

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