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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51
CAS
… Based on INN List 115 Amendment, the original CAS number was deleted … Based on INN List 115 Amendment, the original CAS number was deleted …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant …
Classification opinions
… 1. Antenne de station de base qui se compose d’un boîtier en … largeur de 0,3 m et d’une longueur de 1,4 m. L’antenne fonctionne sur une bande de fréquence de 1,7-2,7 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme …
Classification opinions
… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de … Adoption : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne … destinés à être fixés sur le réflecteur parabolique de l'antenne. Adoption : 1997 … 4. Polariseur, constituant un …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. … matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires (n° 90.17); b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires … matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. 3202.10 - Produits tannants organiques …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et …
Explanatory notes
… et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et … similaires 2303.20 ‑ Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie 2303.30 ‑ …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, … couvre les accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les …Section XI > Chapitre 60
… Etoffes de bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; c) les étoffes de …Legal note
… b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, … fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une …
Explanatory notes
… la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, … fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …