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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces …
INN
… … hydrocodone … hydromorphone … nicomorphine … oxycodone … oxymorphone … pholcodine … thébacone …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13
… Téléphones intelligents …
Classification opinions
… 1. Appareil multifonctions dénommé « téléphone intelligent ». Il présente les caractéristiques … résolution de 1 334 x 750 pixels à 326 ppp) et un appareil photographique de 12 mégapixels. Le produit remplit … de données, la navigation sur internet, la prise de photos et de vidéos, la localisation par GPS, la lecture de …Synonyms
… iphone … mobile …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923 > 2923.10
… Choline et ses sels …
INN
… fénofibrate de choline …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… 1. Appareil orthopédique d'aide à la marche, connu sous le nom de … de 25° autour de son axe pour son ajustement, ainsi qu'un capuchon de verrouillage spécial pour fixer une tige …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60
… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …
Classification opinions
… qui consiste en une armoire métallique contenant : 1°) une hotte aspirante à recyclage à ventilateur incorporé actionné … une plaque perforée située dans la partie inférieure de la hotte et tenant lieu de plan de travail; 3°) un collecteur … à être placée sur un banc de travail ou sur une table. La hotte établit un flux d'air laminaire qui crée une barrière …Section VII > Chapitre 40
… Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc …
Explanatory notes
… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …
Classification opinions
… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré conçus pour être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme d’assortiment pour la vente au … de contrôler la lecture des fichiers audio et l’appareil hôte afin de répondre aux appels, les rejeter ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical …
Classification opinions
… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être inséré … l'écran fluorescent et est enregistrée sur une pellicule photographique. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10
… Microphones et leurs supports …
Classification opinions
… 1. Ensemble de microphones sans fil. Deux microphones sans fil, émettant sur la fréquence radio UHF, …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …