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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2524
… Amiante (asbeste). …
Explanatory notes
… 25.24 - Amiante (asbeste). 2524.10 - Crocidolite 2524.90 ‑ Autres L'amiante ou asbeste est une substance minérale naturelle provenant de la …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour … principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs 8901.20 - Bateaux‑citernes 8901.30 - Bateaux … 1) Les paquebots et bateaux de croisières. 2) Les transbordeurs utilisés aussi bien pour le transport des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en …
Explanatory notes
… de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en … 4410.12 - - Panneaux dits « oriented strand board » (OSB) 4410.19 - - Autres 4410.90 - Autres Les panneaux de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, …
Explanatory notes
… ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, … est question ici sont constituées, soit par de l'amiante (asbeste) tissé ou tressé, imprégné de matière plastique, de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou …
Explanatory notes
… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou … position comprend en premier lieu les fibres d'amiante (asbeste) pour tous usages (filature, feutrage, filtrage, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.1
… Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.12
… Panneaux dits « oriented strand board » (OSB) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs …