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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24
… produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …
Explanatory notes
… produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la … au n° 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par …Legal note
… au n° 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …
Explanatory notes
… donnant à la cathode un métal ou un ion analogue (ammonium (NH 4 + )). Les oxydes de métaux résultent de la combinaison … il existe des oxydes qui, dans tous les cas (oxydes‑anhydrides) ou, ce qui est plus fréquent, dans certains cas …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… 29.17 - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs … - Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles … blanche. L' anhydrite est un sulfate de calcium naturel anhydre, utilisée dans la fabrication de l'acide sulfurique … Des plâtres similaires sont obtenus en ajoutant de l'alun à l'anhydrite naturelle. Tous ces plâtres préparés restent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS … Les radicaux acides se présentent, dans la formule des anhydrides , des halogénures , des peroxydes , des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs … - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs … cyclaniques, cycléniques ou cycloter-péniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs … à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs … à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …
Explanatory notes
… ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la … dans le corps humain. ‑ Produits destinés à une inhalation sans combustion : 2404.11 ‑ ‑ Contenant du tabac … ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation par la bouche, autrement que directement par le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de … de plomb et d'oxyde de fer ( n° 26.20 ). b) Les inhibiteurs d'oxydation , dont les plus importants sont à … vinyliques ou d'esters acryliques. c) Les inhibiteurs d'oxydation , généralement à base de produits de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour …