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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par … dits tuyaux tissés , dont l'intérieur a été revêtu, en vue d'en assurer l'étanchéité, à l'aide de latex de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de … plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de … plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. Cette position … de certains additifs (germanium iode, par exemple), en vue de l'emploi visé en titre, qu'ils soient présentés en …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de … toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même …
Explanatory notes
… 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de … toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même … humain en ampoules scellées). B) Le sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… pour être assemblés au moyen de vis de raccordement en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des … pour être assemblés au moyen de vis de raccordement en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des … pour être assemblés au moyen de vis de raccordement en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - … - Autres N’entrent dans la présente position que les gravures, estampes et lithographies, anciennes ou modernes, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4007
… Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.07 ‑ Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par … découpage dans des feuilles ou des plaques de caoutchouc vulcanisé, ou par vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies transporteuses : … transporteuses ou de transmission entièrement en caoutchouc vulcanisé, celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié … Elle couvre également les courroies en caoutchouc vulcanisé renforcé à l'aide de tissu en fibre de verre ou de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En caoutchouc alvéolaire … La présente position couvre tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les … de caoutchouc autovulcanisant sur un support en caoutchouc vulcanisé et, sous réserve des dispositions de la Note 5 du …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …
Explanatory notes
… 49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - Imprimés … et similaires - Autres : 4911.91 - - Images, gravures et photographies 4911.99 - - Autres Cette position … conséquent, les formulaires (formulaires d'abonnement à une revue, par exemple), les billets de passage vierges …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …