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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… 90.06 ‑ Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. 9006.30 ‑ Appareils photographiques spécialement conçus …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
Classification opinions
… 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 Adoption : 2024 … Elle est ornée des éléments suivants : bâtons de cannelle, pommes de pin, ange en tôle de métal commun, branches en … un bonnet de père Noël (bonnet rouge pointu avec bordure et pompon blancs) et tient un balai. Sous la maison, deux …Section VII > Chapitre 39
Explanatory notes
… on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une … ij) Les liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du Chapitre 39 …Legal note
… on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une … ij) Les liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du Chapitre 39 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
Classification opinions
… inclus, et marchandises) est de 625 kg dont 350 environ pour les marchandises. Le véhicule est équipé de quatre … : 1999 … 2. Véhicule à trois roues , carrossé pour le transport des boissons et comportant une cabine pour le … par compression, à quatre temps, d'une cylindrée de 395 cm3. La capacité de chargement est de 500 kg. La roue …Section XVI > Chapitre 85
Explanatory notes
… aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); e) … a) les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous … appareils électriques (n° 85.43). 11.‑ Au sens du n° 85.39, l’expression sources lumineuses à diodes émettrices de …Legal note
… aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); e) … a) les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous … appareils électriques (n° 85.43). 11.‑ Au sens du n° 85.39, l’expression sources lumineuses à diodes émettrices de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… associées à d'autres matières (+) . 3920.10 - En polymères de l'éthylène 3920.20 - En polymères du propylène 3920.30 - En polymères du styrène - En …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un …