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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes … de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, …
Explanatory notes
… auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse chaînes … de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à … à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. - En matières végétales : 4602.11 - - En bambou 4602.12 - - En rotin 4602.19 - - …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en …
Explanatory notes
… installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en … ELECTRIQUES, AUTRES QUE LES ISOLATEURS DU N° 85.46. A l'exception des isolateurs proprement dits du n° 85.46 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. …
Explanatory notes
… en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. - Machines pour la préparation … en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47 . A.- MACHINES ET APPAREILS POUR LA PREPARATION …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, … que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61 (+). - Machines à rectifier les surfaces planes : 8460.12 - - A commande numérique 8460.19 - - Autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant … ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les … pour outils ou outillage à main, de tous types. 8466.10 - Porte-outils et filières à déclenchement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, …
Explanatory notes
… et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, … ET MATERIEL (AUTRES QUE LES MACHINES DES N° s 84.56 A 84.65) POUR LA PREPARATION OU LA FABRICATION DES CLICHES, … ou grainer les pierres lithographiques ( n°s 84.56 à 84.65 , selon le cas). f) Les caractères et organes …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.46
… 2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
… auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.94
… Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 …