Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- … (n° 84.38); 4°) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n° 84.51); 5°) les appareils, dispositifs ou …Legal note
… aspirateurs du n° 85.08; f) les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils … (n° 84.38); 4°) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n° 84.51); 5°) les appareils, dispositifs ou …Section XVI
Classification opinions
… de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. … afférentes à l'agitateur, au malaxeur ou au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures destinées à …Section XVI > Chapitre 85
Explanatory notes
… du n° 70.11; c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types utilisés en …Legal note
… du n° 70.11; c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types utilisés en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
Classification opinions
… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8467.19/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
Classification opinions
… et le cédérom (CD-ROM) sont classés ensemble dans le n° 8471.49 Application des RGI 1 (Note 1 m) de la Section XVI …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
Classification opinions
… 1. Capsule de tabac (voir fig. 1 ), présentée séparément, conçue pour être utilisée dans un dispositif spécial chauffé … et une batterie. La capsule de tabac, de forme cylindrique (longueur : 22,9 mm, diamètre : 9,5 mm/8,4 mm), comprend une capsule externe en polypropylène …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues 8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61 (+). - Machines à rectifier les surfaces planes : 8460.12 - - A commande numérique 8460.19 - - Autres - Autres machines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58 (+). 8459.10 - Unités d'usinage à glissières … - Autres machines à percer : 8459.21 - - A commande numérique 8459.29 - - Autres - Autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales …