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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et … hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et … pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; … ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties La présente position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.94
… Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.20
… Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.01 …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.30
… Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.02 …