… 1. Bâtonnets pour la fabrication de filtres pour cigarettes, constitués par des fibres en acétate de … de triacétine et enserrées dans une enveloppe en papier à cigarettes. Application de RGI 4. Adoption : 1969 …
… pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients … d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers … pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients …
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… pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients … d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers … pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients …
… d'un socle généralement muni de molettes de réglage permettant d'assurer la stabilité de l'ensemble, d'un dos … : - une porte avant en verre, verrouillable; - une face arrière ouverte; - un fond ouvert (sans base); - deux … voix), ces derniers n'étant pas montés à l'intérieur, pour faciliter le transport, mais destinés à y être installés. …
… pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients … d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …
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… B 9 , vitamine B 12 , vitamine C, chlorhydrate de L-lysine, sulfate de zinc, sulfate de cuivre, sulfate de manganèse, iodure de … ferrique, acide citrique, huile d’orange, extrait de betterave et complexe de carotène mixte, gomme xanthane, …
… pour l'enregistrement ou la reproduction du son et l'effacement des supports. 4) Adaptateurs en forme de cassette permettant de reproduire le son d’un lecteur optique de disques, portatif, via un lecteur de cassettes magnétiques. 5) Les lecteurs de son …
… de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, du white spirit, etc., (naphténate de calcium ou de … ou sans huile siccative (siccatifs liquides ou pâteux). Cette position ne comprend pas : a) Les huiles cuites ou …
… ) diffèrent des parfums proprement dits par leur plus faible concentration en huiles essentielles, etc., et par le titre ordinairement moins élevé de l'alcool employé. Cette position ne comprend pas : a) Les vinaigres de …
… régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou … ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à … à 39.26 , les plaques, feuilles, etc., même travaillées en surface (y compris les carrés et rectangles obtenus par …
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