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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), …
INN
… amfétamine … benzfétamine … dexamfétamine … étilamfétamine … fencamfamine … léfétamine … lévamfétamine … méfénorex … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol …
INN
… cétobémidone … méthylphénidate … pentazocine … péthidine … phencyclidine … phénopéridine … piritramide … propiram … …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté …
Classification opinions
… Sylvestris ). La quantité (ou la source) de caféine n’a pas d’incidence sur le classement du produit, étant donné que le …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non …Classification opinions
… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja … %). Le produit est destiné à être absorbé avec d'autres substances alimentaires ou boissons (5 grammes, 1 à 4 fois … composée d'isolat de protéines de soja (93,425 %), de concentré de protéines de lactosérum (avec lécithine) …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … amivantamab … anakinra … anatumomab mafénatox … ancestim … andécaliximab … andexanet alfa … anétumab … … coltuximab ravtansine … conatumumab … conbercept … concizumab … coprélotamab … cosfroviximab … cosibélimab … … … énapotamab … énapotamab védotine … énavatuzumab … encelimab … enfortumab vedotin … énibarcimab … enlimomab … …Classification opinions
… du corps pour le défendre contre les virus et autres substances, qui inhibe la croissance des cellules et la multiplication des agents infectieux divers et régule la fonction immunitaire. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 a) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… satellite, servant à recevoir des signaux amplifiés dont la fréquence a été abaissée par un transformateur-abaisseur et … un dispositif de réception de signaux de commande à distance pour changer de canal ou modifier l'orientation de … ou d'avoir accès au réseau Internet en utilisant le modem incorporé dans l'appareil; - de raccorder une imprimante à …Section XV > Chapitre 79
… Zinc et ouvrages en zinc …
Explanatory notes
… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on … traite du zinc et de ses alliages. Le zinc est extrait principalement du minerai sulfuré (blende ou sphalérite) et, …Legal note
… 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Zinc non allié le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc. b) Alliages de zinc les matières …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, …
Classification opinions
… 1. Outil de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face … marquée dans le fût et, à l'autre extrémité, par un coin s'enfonçant dans une échancrure de forme appropriée et pouvant être retiré pour …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Classification opinions
… système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un moteur électrique. Le moteur à essence possède une cylindrée de 1497 cm3 et une puissance maximale de 53 kW à 4500 t/m (72 ch DIN), et le … permet au moteur à essence et au moteur électrique de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …