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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90
Classification opinions
… la peau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. Monoglycérides produits à partir d’huile de palme … au cours duquel des monoglycérides concentrés sont obtenus, concentrant le produit selon les spécifications …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90
Classification opinions
… 9503.00/10. Adoption : 2017 … 5. Produit contenant du cacao dénommé « Cookies & Cream » est une poudre de protéine … poudre 17 %, Brisures de biscuits 10 % Fibres d’avoine 8 % Inuline 6 % Polydextrose en poudre 5 % Prémélange de …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments …
Explanatory notes
… radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du … présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des … Note et des n°s 28.44 et 28.45 : ‑ les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du … présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des … Note et des n°s 28.44 et 28.45 : ‑ les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments …Section IV > Chapitre 16
Explanatory notes
… mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, … que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou … conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, … que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou … conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
Classification opinions
… à fibres optiques. Ils servent à convertir les signaux numériques à courte portée d'un réseau local token-ring ou … DECT (Digital European Cordless Telecommunications) (Norme européenne régissant les télécommunications numériques …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …