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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.72
… Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI) …
INN
… clobazam … méthyprylone …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments … éléments séparés, constitué : 1°) d'une unité intérieure du type console comprenant, dans un seul corps, un échangeur de … 2°) d’une unité extérieure, comprenant un compresseur de type réfrigérant, un échangeur de chaleur (condenseur) et un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées …
Classification opinions
… b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2019 … 2. Antenne à hyperfréquences à double polarisation et … sur la bande de fréquence 14,4 -15,35 GHz. L’antenne à hyperfréquences reçoit et transmet des ondes … électromagnétiques dans un dispositif de communication à hyperfréquences. Ses principales caractéristiques sont les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ Hypochlorite de calcium du commerce …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …
Classification opinions
… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un couvercle en verre bombé, destiné à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.35 ‑ Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les …
Classification opinions
… : 1967 … 4. Mélange de deux sels de diazonium mis au type par addition de sulfate de sodium et de chlorure de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou … sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou … sur de courtes distances; chariots‑tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. … La présente position couvre un ensemble de chariots des types utilisés uniquement dans les usines, les entrepôts, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie … pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …