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Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.29

… alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05) …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30

… articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2

… ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40  …

Section V > Chapitre 27

Classification opinions

… Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se …

Section XV

Explanatory notes

… et les alliages mères définis dans les Chapitres 72 et 74) :          a)   les alliages de métaux communs sont … ou supérieure à 90 % en poids. 9.- Au sens des Chapitres 74 à 76 et 78 à 81, on entend par :          a)    Barres … toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du n° 74.03, les barres à fil et les billettes du Chapitre 74 qui …

Legal note

… et les alliages mères définis dans les Chapitres 72 et 74) :          a)   les alliages de métaux communs sont … ou supérieure à 90 % en poids. 9.- Au sens des Chapitres 74 à 76 et 78 à 81, on entend par :          a)    Barres … toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du n° 74.03, les barres à fil et les billettes du Chapitre 74 qui …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , …

Legal note

… ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);        e)   les éléments combustibles …

Legal note

… ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);        e)   les éléments combustibles …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les aspirateurs du n° 85.08; …

Legal note

… les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les aspirateurs du n° 85.08; …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00

Classification opinions

… volumique de 10 % vol environ, une teneur en extrait sec de 74,5 g/l et une teneur anormale en oenocyanine lui conférant …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… les autres positions de la Sect. XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1963 … 2. Tête …

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