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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71
… ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous réserve … coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65; ij) les parapluies, cannes et autres articles du Chapitre …Legal note
… coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65; ij) les parapluies, cannes et autres articles du Chapitre … 9.- Au sens du n° 71.13, on entend par articles de bijouterie ou de joaillerie : a) les petits objets …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de … verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre …
Explanatory notes
… similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de … verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
… Bijouterie de fantaisie. …
Explanatory notes
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, … Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux …Section XIV
… OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; …
Explanatory notes
… marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; … de matières textiles et relevant du n ° 42.02 . b) La bijouterie de fantaisie ( n ° 71.17 ). c) Les cages et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, …
Explanatory notes
… pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, … utilisées notamment pour la fabrication d'articles de bijouterie de fantaisie, pour la décoration des tissus, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et …