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Section XVIII > Chapitre 91

… Horlogerie …

Explanatory notes

… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …

Explanatory notes

… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie.               ‑ De montres : 9110. 11 ‑ ‑ …

Section XIV > Chapitre 71

… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, …

Explanatory notes

… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, … composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de …

Legal note

… composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de … ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …

Explanatory notes

… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . … 9105.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Pendules et horloges, murales : 9105 .21 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

… de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par …

Explanatory notes

… de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

… Autres fournitures d'horlogerie. …

Explanatory notes

… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ Platines et ponts … 1 du présent Chapitre, soit :         1)      Les poids d'horloges, les verres d'horlogerie, les chaînes de montres, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …

Explanatory notes

… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. … 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que de montres, terminés, c'est‑à‑dire … , même s'ils ne comportent pas de régulateur (mouvements d'horloges secondaires, d'horloges synchrones, etc.). Pour …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …

Explanatory notes

… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets … ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

… déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …

Explanatory notes

… déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position … les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et dont la fonction la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

… d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. …

Explanatory notes

… d’enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d’horlogerie.               ‑ Appareils récepteurs de … ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d’horlogerie 8527.99 ‑ ‑ Autres En ce qui concerne la … d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie). 2)    Les récepteurs de radiodiffusion pour …

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