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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non … autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage …
Explanatory notes
… 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non … autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et …
Explanatory notes
… des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et … même comportant des feuilles de papier carbone 4820.50 ‑ Albums pour échantillonnages ou pour collections 4820.90 ‑ …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
… Parfums et eaux de toilette. …
Explanatory notes
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, … de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films et pellicules photographiques). Cette position … également les microreproductions sur support transparent (microfilms). Sont également classées ici les trames …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en … appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ Linoléums 5904.90 ‑ Autres 1) Linoléums . Les linoléums …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, …
Explanatory notes
… 37.06 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, … de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, … mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits …
Explanatory notes
… d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits … cultures de cellules, même modifiées. (+). - Antisérums, autres fractions du sang et produits …Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants …